Archives de rapports annuels

Cette section présente des archives de rapports annuels. Elle regroupe notamment les tout premiers rapports annuels produits à l’époque par les commissaires des terres de la Couronne du Canada. La fonction de commissaire des terres de la couronne pour le Bas-Canada a été instaurée en 1826. Le rôle du commissaire était alors de recevoir les demandes de concessions des terres, de les étudier et de procéder à l’arpentage lorsque nécessaire.

Les rapports présentés ici, qui datent du milieu du 19e siècle, ont été numérisés à partir des originaux conservés à la Bibliothèque du Ministère. Nous les présentons en raison de leur caractère historique et de l’intérêt qu’il peuvent susciter. Au fur et à mesure que d’autres rapports seront numérisés, nous les ajouterons dans cette section.