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ACCUEIL DELFES est un guide d'interprétation des
résultats d'analyse du feuillage et des sols des érablières
du Québec.
Selon les résultats d'analyse physico-chimique du sol ou
du feuillage de l'érable à sucre, DELFES fait le
diagnostic des éléments nutritifs limitatifs et
conseille un amendement s'il y a lieu.
Basé sur plus de dix ans de recherches relatives à l'état
de santé et au statut nutritif de l'érable à sucre, ce
guide se veut un outil d'aide à la prise de décision
concernant le diagnostic du statut nutritif de l'érablière.
La citation correcte de
cette application est la suivante :
Ouimet,
R. L. Duchesne et C. Camiré, 2003. DELFES : diagnostic
des éléments limitatifs selon le feuillage de l'érable
à sucre et le sol. Gouvernement du Québec, Ministère
des Ressources naturelles du Québec, Direction de la
recherche forestière. Version 1.0.
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LICENCE D'UTILISATION
Logiciel DELFES
1. Droit d'utilisation
1.1 Le Ministre des Ressources naturelles, titulaire des
droits dauteur sur le présent logiciel, vous
accorde une licence non exclusive et non transférable
vous permettant d'utiliser le logiciel DELFES à partir
d'un seul et unique poste de travail. Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser le logiciel sur un réseau local ou
un système central.
1.2 Vous ne pouvez utiliser le logiciel ainsi que la
documentation qui l'accompagne que pour vos propres
besoins, dans le cadre normal des activités de votre
entreprise. Vous vous engagez expressément à ne faire
directement ou indirectement aucune exploitation
commerciale du logiciel.
1.3 Vous vous engagez à n'effectuer aucune copie,
reproduction, transmission ou capture, à des fins
commerciales ou autres, sur quelque support que ce soit,
de tout ou partie des informations et/ou du logiciel.
1.4 Il vous est cependant possible dimprimer ou de
sauvegarder pour vos besoins propres les documents
obtenus en résultat de vos recherches. Toute
reproduction doit cependant indiquer sa provenance.
1.5 Vous vous engagez à ne pas reproduire ou permettre
de reproduire le logiciel et la documentation
d'accompagnement, les produire, les publier, les
traduire, les représenter en public ou les communiquer
au public par voie de télécommunication ou autrement,
les modifier, les fusionner avec un autre logiciel ou une
autre banque de données, les démonter, les inverser, en
créer une oeuvre dérivée, les adapter, les copier,
avoir recours à la rétrotechnique, à la décompilation
ou au désassemblage, éliminer ou modifier tout avis de
droit d'auteur ou de marque de commerce, les vendre, les
louer, les distribuer, les donner, les céder, les prêter,
les diffuser, et de façon générale, accomplir tout
autre acte non expressément autorisé, par écrit, par
le Ministre des Ressources naturelles.
1.6 Les droits d'utilisation des mises à jour sont
soumis aux mêmes conditions que celles découlant de
l'utilisation du logiciel initial.
2. Droit de propriété
Le logiciel et la documentation d'accompagnement sont la
propriété du gouvernement du Québec et sont protégés
par les lois et traités sur le droit d'auteur. Le
gouvernement du Québec conserve également tout droit de
propriété relatif aux données elles-mêmes.
3. Durée
La présente licence demeure en vigueur tant que vous
resterez en possession du logiciel.
4. Résiliation
4.1 La présente licence sera automatiquement résiliée
sans nécessité de mise en demeure en cas de non-respect
de l'une ou l'autre des conditions des présentes. Les
conditions et obligations prévues aux présentes
continueront toutefois de s'appliquer malgré cette résiliation
tant que vous serez en possession du logiciel et de la
documentation s'y rapportant.
4.2 La résiliation emporte l'obligation pour vous de
remettre au Ministre tous les exemplaires, même
partiels, du logiciel et de la documentation livrés ou
produits par copiage.
5. Garanties
5.1 Garantie du support
Le Ministre garantit le bon fonctionnement du support sur
lequel est livré le logiciel. Il s'engage à le
remplacer s'il est défectueux, à la condition que la défectuosité
ne résulte pas d'un accident, d'un mauvais usage, d'un
abus, d'un problème technique ou électrique ou d'une
mauvaise application. Cette garantie n'est valable que
pour une période de 90 jours à compter de la date de
distribution du logiciel.
5.2 Garantie du logiciel
Le Ministre garantit que le logiciel est essentiellement
conforme aux caractéristiques décrites dans la
documentation et qu'il est capable de remplir
essentiellement les fonctions qui y sont décrites.
5.3 Garantie limitée à l'égard des erreurs de
programmation
Le Ministre ne garantit pas que le logiciel est exempt
d'erreurs de programmation (« bogues ») ou fonctionnera
sans interruption ni que toutes les erreurs découvertes
pourront être corrigées. Il s'engage cependant à
tenter d'apporter avec diligence, mais sans garantir que
le fonctionnement du logiciel sera ininterrompu, une
correction aux erreurs qui lui seront signalées. Cet
engagement n'est valide qu'à la condition que vous
utilisiez la version courante du logiciel.
Cet engagement du Ministre constitue une obligation de
moyens.
5.4 Absence de garantie quant à l'adéquation aux
besoins de l'acquéreur
L'utilisateur et l'acquéreur du logiciel assument la
responsabilité du choix du logiciel, de son
installation, de son utilisation et des résultats
obtenus.
Le Ministre ne garantit pas que le logiciel peut être
exploité selon les combinaisons que vous envisagez ni
qu'il satisfera à vos exigences ou à vos besoins
personnels ou professionnels.
6. Limitation de recours et de responsabilité
6.1 Le gouvernement du Québec et le ministre des
Ressources naturelles ne pourront être tenus
responsables d'aucun dommage direct ou indirect résultant
de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le
logiciel ou les informations contenues dans le logiciel.
6.2 De même, le gouvernement du Québec et le ministre
des Ressources naturelles ne pourront être tenus
responsables daucun dommage direct ou indirect relié
à lérablière suite à lutilisation du présent
logiciel.
7. Obligations de l'acquéreur
7.1 Vous vous engagez à utiliser le logiciel dans les
limites des droits d'utilisation qui vous sont octroyés
par les présentes.
7.2 Vous vous engagez à prendre toutes les mesures
requises pour assurer le respect des limites des droits
d'utilisation par vos employés ou toute autre personne
sous votre responsabilité, et à ne pas donner accès au
logiciel à des tiers.
7.3 Vous vous engagez à ne pas remonter au code source
du logiciel.
7.4 Vous vous engagez à ne pas effacer le nom DELFES
dans le logiciel ou dans la documentation. Vous vous
engagez à garder confidentielles les informations
auxquelles vous aurez accès par l'effet du présent
contrat.
8. Droit applicable
La présente licence est régie par le droit applicable
au Québec, et tout litige la concernant sera soumis aux
tribunaux du district judiciaire de Québec, auxquels les
parties aux présentes font attribution de juridiction.
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