Jardins zoologiques et exposition d’animaux au public

Permis requis

La plupart des espèces animales habituellement gardées par les jardins zoologiques ou les aquariums nécessitent un permis pour être gardées en captivité.

Deux permis existent pour autoriser la garde d’animaux aux entreprises qui exploitent un jardin zoologique ou qui font l’exposition d’animaux :

• Permis professionnel de garde d’animaux : ce permis autorise la garde en captivité d’espèces exotiques et indigènes dans le cadre de l’exploitation telles qu’un jardin zoologique, un aquarium ou une entreprise de dressage d’animaux pour les spectacles ou le cinéma;
• Permis professionnel de garde temporaire d’animaux : ce permis autorise la garde en captivité d’espèces indigènes ou exotiques sur le territoire du Québec pour 90 jours, par exemple pour la participation à des expositions ou à des spectacles.

Conditions de garde des animaux

Obligations générales

Les obligations générales applicables à la garde d’un animal doivent être respectées par toute entreprise qui garde en captivité un animal. Ces obligations visent les besoins de base communs à toutes espèces, tels que l’accès à la nourriture et à l’eau, la température et l’éclairage, la salubrité des installations, etc.

Les obligations générales prévoient également que des dimensions minimales sont à respecter en ce qui a trait à la taille des cages et des enclos des différentes espèces. Pour plus d’information sur les obligations générales, consulter la page relative aux conditions générales de garde d’un animal.

Obligations pour les espèces qui posent un risque élevé pour la sécurité

Des règles de sécurité plus strictes s’appliquent à la garde de certaines espèces animales qui posent un risque élevé pour la sécurité du public, telles que les crocodiliens, les reptiles venimeux, les éléphants, les rhinocéros, les hippopotames, les grands primates et les grands carnivores (ours, grands félins, etc.).

Ces règles prévoient entre autres :

• que le public ne peut circuler dans l’installation de garde d’une de ces espèces lorsque l’animal s’y trouve;
• que les installations de garde doivent être conçues pour empêcher tout contact physique entre ces espèces et le public;
• que le public doit être tenu à une distance sécuritaire de l’animal au moyen d’une structure de 1,07 m de haut qui ne peut être facilement escaladé par les enfants et qui empêche le public de s’approcher :
  • à moins de 3,65 m des éléphants,
  • à moins de 1,2 m des grillages des installations pour les autres espèces;
• que les installations de certaines espèces doivent comporter des cages de transfert qui permettent d’isoler et d’enfermer les animaux lorsque le gardien accède à l’enclos;
• que tous les accès aux installations doivent être verrouillés en tout temps et comporter une indication claire mentionnant que l’animal qui y est gardé est dangereux;
• qu’un avis doit immédiatement être donné à un agent de protection de la faune lorsqu’un animal à risque élevé s’est échappé ou lorsqu’il a blessé une personne.

De plus, les installations de garde des animaux doivent respecter les normes minimales prévues à l’annexe 7 du Règlement sur animaux en captivité pour la hauteur des clôtures, l’aménagement de surplombs ou d’autres éléments visant à éviter l’évasion des animaux.

Voir quelques exemples d’aménagement :

Exposition, manipulation d’animaux et règles générales de sécurité

Les animaux présentés doivent être gardés de façon à éviter qu’ils puissent infliger des blessures graves au public. La réglementation prévoit différentes normes et conditions, dont les obligations suivantes :

• lorsque des espèces qui posent un risque significatif de blessure sont présentées au public, leurs installations de garde devraient être conçues pour maintenir le public à une distance sécuritaire des animaux;
• lorsque le public peut manipuler certains animaux, cette activité doit se faire sous la surveillance constante de leur gardien;
• des produits ou des aménagements doivent être mis à la disposition du public afin de permettre le lavage ou la désinfection des mains à la suite de cette activité;
• lorsque le public peut circuler dans les installations de garde des animaux, les zones de circulation doivent être limitées afin que les animaux puissent facilement se soustraire au contact du public s’ils le souhaitent.

La réglementation prévoit que les jeunes mammifères, comme les tigres et les lions, doivent recevoir les soins de leurs parents. Ainsi, enlever les jeunes animaux à leur mère alors que celle-ci était en mesure d’en prendre soin, et ce, dans le but de les nourrir au biberon et de les faire manipuler par le public, constitue une infraction.

Prévention des zoonoses et santé des animaux

Même si dans la majorité des cas le contact avec des animaux gardés en captivité pose peu de risques pour la santé, le contact avec certaines espèces animales peut présenter un risque non négligeable de transmission de maladies graves à l’humain.

Certaines espèces animales peuvent transporter des agents pathogènes qui ne leur causent pas de problèmes de santé, mais qui causeront une maladie grave si ceux-ci sont transmis à l’humain.

Par exemple, les macaques peuvent être porteurs de l’herpès B sans manifester de signes évidents d’infection, alors que ce virus peut être mortel s’il est transmis à l’humain.

Ainsi, la réglementation prévoit des mesures pour éviter la transmission au public d’agents pathogènes graves lorsque des espèces exposées posent de tels risques.

Tout animal mort susceptible d’avoir été en contact avec le grand public dans les 30 jours avant celle-ci doit être soumis à une nécropsie effectuée par un médecin vétérinaire.

Pour les espèces qui présentent peu de risques, le lavage des mains après avoir manipulé des animaux ou après avoir fait l’entretien d’une cage est un bon moyen pour prévenir la transmission de maladies et de parasites.

De façon à s’assurer que les soins appropriés sont dispensés aux animaux, les détenteurs de permis doivent, selon le type de permis détenu, avoir une entente de services avec un médecin vétérinaire ou employer un médecin vétérinaire. Il pourra fournir différents conseils relatifs aux soins des animaux, évaluer les animaux blessés ou malades, recommander et prescrire les traitements pertinents.

Pour trouver un médecin vétérinaire, vous pouvez consulter l’outil de recherche sur le site Web de l’Ordre des médecins vétérinaires du Québec .