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Décisions et documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès

Dernière modification : 18 juillet 2018
Année de diffusion

Numéro de la demande / Objet de la demande Date de transmission Date de diffusion Documents transmis
201807-07 : Divers documents relatifs à la communauté de poissons de deux secteurs d’intérêt dans la région de la Côte-Nord 2018-07-17 2018-07-18 Décision
Document
201806-09 : Plans stratégiques, structure organisationnelle (organigrammes), rapports annuels de gestion, rapports annuels de dépenses, rapports annuels d’activités et liste des communiqués de presse diffusés du 24 avril 2014 au 31 décembre 2017 2018-06-21 2018-06-26 Décision
201805-33 : Diverses demandes en lien avec des études, analyses, recherches, sondages, achats, lettres et correspondances pour divers sujets 2018-06-18 2018-06-20 Décision
Document
201805-31 : Données physico-chimiques et granulométriques portant sur la segmentation 1984 de la rivière Natashquan ainsi que les données recueillies à partir des structures de détermination d’âge du saumon Atlantique 2018-06-15 2018-06-19 Décision
Document 1
Document 2
Document 3
201805-28 : Carte de localisation de la plantation expérimentale (arborétum) située sur les lots 45 et 46,  Rang 1 du canton de Trécesson dans la même municipalité 2018-06-07 2018-06-07 Décision
Document
201805-02 : Diverses demandes concernant la réalisation d’activités modifiant un habitat faunique 2018-06-01 2018-06-05 Décision
Document 1
Document 2
201805-23 : Identité des détenteurs de droits forestiers dans le secteur du lac Rapide à Sept-Îles ainsi que les permis octroyés pour le déboisement dans ce secteur au cours de l’année 2017-2018 2018-06-01 2018-06-05 Décision
Document
201805-12 : Diverses demandes en lien avec le pont par-dessus la rivière Samaqua Est, numéro DSOFF – R0228-01 2018-05-31 2018-06-05 Décision
Document
201805-14 : Politique, directive ou norme interne actuellement en vigueur, incluant des guides et documents de formation pour divers sujets 2018-05-25 2018-05-29 Décision
Document
201804-21 : Résultats du suivi de conformité des ponceaux des bénéficiaires pour les UAF nommées dans la demande présents sur le bassin versant Lac-Saint-Jean pour les années 2015-2016 et 2016-2017 2018-05-17 2018-05-22 Décision
Document
201805-08 : Permis de la pourvoirie 02-513 pour les années 2014-2015 et 2016-2017, et ce, sans annexe territoriale 2018-05-16 2018-05-16 Décision
Document
201804-18 : Documents budgétaires et suivi des dépenses ventilées se rapportant au programme « Mon arbre à moi » pour les exercices financiers 2016-2017 et 2017-2018 2018-05-16 2018-05-16 Décision
Document
201804-20 : Vérification diligente concernant le 2685, rue Rolland, Sainte Adèle-d’Abercrombie ainsi que les lots énumérés dans la demande 2018-05-15 2018-05-16 Décision
Document
201804-03 : Tout document portant sur les contaminants émis, rejetés, déposés, dégagés ou contenus dans les matières résiduelles des arbres feuillus et résineux 2018-05-01 2018-05-07 Décision
Document
201804-10 : Frayères connues, habitats fauniques cartographiés, espèces de poissons présentes, sites d’intérêt faunique et présence d’aménagement faunique dans le secteur de la rivière Sheldrake 2018-04-30 2018-05-07 Décision
Document
201804-02 : Espèces fauniques ou vulnérables, habitats fauniques ou particuliers, réserves fauniques, aires protégées, aires de repos ou d’hivernage, refuges biologiques, écosystèmes forestiers exceptionnels répertoriés dans le secteur de deux sites 2018-04-25 2018-04-27 Décision
Document
201804-05 : Données historiques de la chasse au caribou dans les zones 22 et 23 pour les saisons 2009-2010 à 2016-2017 2018-04-20 2018-04-20 Décision
Document
201803-21 : Coordonnées des trappeurs de la localisation forestière UA 033-51 et des UGAF 38 à 41 de la Capitale-Nationale 2018-04-09 2018-04-10 Décision
Document 1
Document 2
 
201803-18 : Données sur les candidats autochtones admis aux processus de qualification en recrutement d’agents de protection de la faune 2018-04-03 2018-04-05 Décision
Document
201803-27 : Quatre guides de bonnes pratiques ou plans d’action élaborés et mis en œuvre eu égard aux espèces exotiques envahissantes (EEE) et aux maladies de la faune d’ici à 2018 2018-03-26 2018-03-27 Décision
Document
201802-19 : Scénarios élaborés en vue de la préservation de la harde de caribous de Val-d’Or pour les années 2016 et 2017 2018-03-08 2018-03-16 Décision
201802-33 : Directive sur l’utilisation du pouvoir de modifier le Règlement de pêche du Québec, entrée en vigueur le 1er mars 2010 2018-03-14 2018-03-15 Décision
Document
201802-23 : Document en lien avec l’agrandissement du Parc national des Îles-de-Boucherville ainsi que les communications entre le MFFP et l’administration portuaire de Montréal concernant l’inclusion des battures Tailhandier à ce même parc 2018-03-13 2018-03-15 Décision
Document
201802-21 : Tout renseignement relatif au financement et à l’aide financière consentis aux entreprises énumérées dans la demande 2018-03-12 2018-03-13 Décision
Document 1
Document 2
Document 3
Document 4
201802-30 : Frais d’exploitation des stations piscicoles de Lac-des-Écorces dans les Laurentides et de Baldwin-Coaticook en Estrie pour les années 2011 au 27 février 2018 2018-03-12 2018-03-13 Décision
Document
201802-28 : Information concernant les efforts mis sur la protection de la faune à l’Île-d’Anticosti 2018-03-12 2018-03-13 Décision
Document
201802-18 : Appel d’offres sur invitation portant sur la conversion de quatre véhicules au propane du MFFP pour le projet numéro 141754207, la liste des participants, leur soumission et l’entreprise ayant gagné ce contrat 2018-03-01 2018-03-02 Décision
Document
201802-17 : Baux des producteurs agricoles du Parc national des Îles-de-Boucherville 2018-03-01 2018-03-02 Décision
Document
201802-08 : Bail agricole convenu entre Savaria & Frères, jardiniers et la Ferme Van Velzen et fils S.E.N.C. pour la période 2018-2033 concernant l’exercice des activités agricoles dans le parc national des Îles-de-Boucherville 2018-02-21 2018-02-27 Décision
Document
201802-03 : Tous documents faisant état des demandes de la part des bénéficiaires de garantie d’approvisionnement en vertu de l’article 93 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier 2018-02-20 2018-02-20 Décision
Document
201802-06 : Diverses demandes concernant l’exploitation de la faune et ses habitats 2018-02-20 2018-02-20 Décision
Document
201802-09 : Montants totaux des dépenses remboursés aux employés au cours de l’année 2016-2017 : déplacements, repas, hébergements et pour l’utilisation de voiture personnelle 2018-02-16  2018-02-16 Décision
201802-02 : Total des dépenses par le Ministère pour le transport en taxi 2018-02-16  2018-02-16 Décision
Document
201801-23 : Allocation de dépenses du forestier en chef incluant ses frais de déplacement et de logement depuis la création de ce poste en 2005, montants ventilés par type de dépense, par année et par forestier 2018-02-16  2018-02-16 Décision
Document
201712-36 : Copie de chaque sondage effectué par le Ministère auprès de la population ou auprès de ses partenaires pour les 5 dernières années fiscales 2018-02-13  2018-02-13 Décision
Document
201801-21 : Nombre de permis de chasse et de pêche émis aux résidents et non-résidents dans la zone de chasse et pêche 10,  pour les années 2012 à 2017 2018-02-09 2018-02-15 Décision
Document
201801-01 : Tous documents produits, émis ou reçus entre le 1er juin 2014 et le 30 juin 2015 relativement au chemin LANA-34 dans ou à proximité du bloc Landry, secteur Saint-Pierre, bassin de la rivière Manicouagan, région de la Côte-Nord 2018-01-31 2018-01-31 Décision
Document
201801-07 : Tous documents concernant l’historique de la Pourvoirie St-Zénon 2018-01-29 2018-01-31  Décision
Document
20180110-28 : Statistiques de récolte des cerfs de Virginie pour la zone 20 pour les années 2007 à 2017 2018-01-26 2018-01-29  Décision
Document
201801-18 : Informations relatives aux populations de poissons pour la rivière Nipissis et ses habitats 2018-01-25 2018-01-25 Décision
Document
201712-26 : Documentation et contrat visant les services de programme d’aide aux employés(es) pour le personnel professionnel au MFFP 2018-01-19 2018-01-19 Décision
Document
201712-32 : Garanties d’approvisionnement et déclarations de mesurage de bois de Jovalco produits forestiers inc. pour la période du 1er avril 2016 au 31 mars 2017 2018-01-18 2018-01-18 Décision
201712-20 : Divers documents concernant la ferme de bœufs musqués du Vieux-Chimo 2018-01-16 2018-01-16 Décision
Document
201712-21 : Seuil de conservation et niveau maximal des rivières à Ouananiche du lac Saint-Jean 2018-01-10 2018-01-10 Décision
Document
201712-22 : Campagnes de communication/publicité déployées par le MFFP du 1er avril au 15 décembre 2017 2018-01-10 2018-01-10 Décision
Document
201711-25 : Protocole et caractérisation des frayères de saumons atlantiques sur les rivières Laval et Escoumins 2017-12-14 2017-12-14 Décision
Document 1
Document 2
Document 3
Document 4
201711-23 : Nombre de permis que se procurent annuellement les chasseurs/piégeurs de la Montérégie selon leur MRC de résidence, et plus précisément les résidents de la MRC du Haut-Saint-Laurent, depuis 2007-2008 jusqu’au 23  novembre 2017 par type d’engin et par espèce.  2017-12-13  2017-12-13 Décision
Document
201711-19 : Situation de l’industrie des produits forestiers et portrait de la mise en marché des bois faite par le Syndicat des producteurs de bois de la Gaspésie  2017-12-05  2017-12-06 Décision
Document 1
Document 2
201711-17 : Actions du MFFP en lien avec l’occupation et la vitalité des territoires – Rapports annuels de gestion 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017  2017-12-04  2017-12-05 Décision
201711-08 : Divers documents relatifs au réservoir de Manicouagan  2017-11-27  2017-11-29 Décision et document
201711-12 : Permis pour la pourvoirie des Laurentides ltée (ref-02-513) 2017-11-28 2017-11-29 Décision et document
201711-05 : Garanties d’approvisionnement et convention de gestion territoriale  2017-11-27 2017-11-29 Décision et document
 201711-09 : Méthodes pour les inventaires d’interventions forestières 2017-11-27 2017-11-29  Décision et doc 1,
doc 2
201710-23 : Projet d’Hydro-Québec de ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – Dérivation Saint-Sauveur 2017-11-13 2017-11-14 Décision et document
201710-21 : Plan général d’aménagement intégré des ressources du milieu forestier de l’île d’Anticosti 2017-11-09 2017-11-13 Décision et documents
201710-18 : Montant dépensé pour des billets d’avion en 2016-2017 2017-11-08 2017-11-08 Décision et document
201710-28 : Chasse aux phoques sur l’île Brion 2017-11-03 2017-11-06 Décision et document
201710-11 :  Addenda ayant donné lieu au Plan spécial d’aménagement forestier 2016-2017 2017-11-02 2017-11-02 Décision et document
201710-06 : Autorisation à la Municipalité de Mandeville concernant des travaux d’infrastructures 2017-10-26 2017-10-31 Décision et document
201709-29 : Coûts pour les opérations de contrôle de sangliers au 26 septembre 2017 2017-10-11 2017-10-12 Décision et document
201709-26 : Appel d’offres pour l’obtention d’un droit de culture et d’exploitation d’érablière à des fins acéricoles sur les terres du domaine de l’État 2017-10-10 2017-10-11 Décision et documents
201709-27 : Manuel de consultation des communautés autochtones sur les plans d’aménagement forestier intégré 2017-10-10 2017-10-10 Décision et document
201709-30 : Demande des bilans compilés au sujet de la chasse à l’ours avec chiens courants et bilans des plaintes recueillies par le MFFP 2017-10-05 2017-10-06 Décision et doc 1 doc 2
201709-22 : Document concernant entente du MFFP auprès de l’Australie et la Nouvelle-Zélande pour le prêt de ressource (pompier forestier). 2017-10-04 2017-10-04 Décision et doc 1 doc 2 doc 3 doc 4
201709-21 : Le nombre d’agents de la faune embauchés par le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs depuis mars 2017, distribué par régions administratives. 2017-09-29 2017-09-29 Décision et document
201709-02 : Avoir accès au manuel de planification forestière 2013-2018 2017-09-19 2017-09-20 Décision et document
201708-27 : Tous les documents internes dont les règles administratives et les politiques relativement aux constructions permises ou tolérées sur les terres du domaine de l’État, notamment, mais sans restreindre la généralité de ce qui précède, les constructions des détenteurs de baux du ministère 2017-09-19 2017-09-20 Décision et doc 1 doc 2
201708-30 : Vérification diligente concernant Portefeuille 10300 rue Henri Bourassa inc., aussi connu sous sa version anglaise 10300 Henri Bourassa Street Portfolio inc., immatriculée au registraire des entreprises du Québec (REQ) (voir plus d’information sur la demande). 2017-09-13 2017-09-14 Décision et document
201708-28 : Vérification diligente concernant les propriétés situées au 436, rue Saint-Pierre, Drummondville (Québec) et au 2600, rue Saint-Denis, Trois-Rivières (Québec) (connues et désignées collectivement « l’Immeuble ») appartenant à G. Doyon Cuisine inc. (« l’Entreprise »). 2017-09-08 2017-09-08 Décision et document
201708-23 : Connaître le nombre de plaintes (plaintes totales et plaintes par type d’animal : coyotes, ours, chevreuils, ratons laveurs, etc.) et dans quels secteurs de la ville ces animaux ont été vus dans la grande région de Gatineau en 2016 et en 2017. 2017-09-01 2017-09-01 Décision et doc 1 doc 2
201708-22 : Vérification diligente concernant la compagnie Skoven inc. 2017-09-01 2017-09-01 Décision et document
201708-21 : Demande d’accès à l’information relative aux coûts des opérations de contrôle des sangliers sauvages au Québec. 2017-09-01 2017-09-01 Décision et doc 1 doc 2 doc 3 doc 4
201708-11 : Pour la consultation et la confirmation d’études récentes sur le poisson et son habitat dans ce secteur de la rivière des Outaouais (voir plan et coordonnées des lieux sur PDF en pièce attachée). 2017-09-01 2017-09-01 Décision et doc 1 doc 2 doc 3
201708-07 : Concernant les documents suivants : Documents du patrimoine naturel de la faune secteur colline Maupas et Rivière-du nord, l’inventaire des espèces répertoriées, ainsi que d’autres documents. 2017-08-24 2017-08-24 Décision et document
201708-15 : Fournir le contrat aux membres du conseil d’administration qui lie l’Aire faunique du lac Saint-Pierre au MFFP. 2017-08-23 2017-08-23 Décision et document
201708-08 : Concernant le financement du parc national des Pingualuit. 2017-08-23 2017-08-23 Décision et document
201708-05 : Concernant le rapport sur l’inventaire aérien 2013 de la harde “Assinica” de caribous forestiers (10- DGFa) et le rapport sur l’inventaire aérien 2016 de la harde “Nottaway” de caribous forestiers (10-DGFa). 2017-08-23 2017-08-23 Décision et doc 1 doc 2
201707-33 : Entente ou règlement concernant les conditions d’opération des assistants à la protection de la faune intervenu entre la SEPAQ et le MFFP 2017-08-10 2017-08-11 Décision et document
201707-35 : Entente ou règlement concernant les conditions d’opération des assistants à la protection de la faune intervenu entre la SEPAQ et le MFFP 2017-08-09 2017-08-10 Décision et document
201707-30 : Lettres relatives au programme Accessibilité à la ressource faunique de 2016 et au Programme d’accès aux plans d’eau pour la pêche récréative 2017-08-04 2017-08-10 Décision et document
201707-28 : Ententes conclues avec divers groupes innus en ce qui concerne la pêche au saumon 2017-08-02 2017-08-03 Décision et document
201707-20 : Autorisation pour des travaux de mise en place de trois émissaires pluviaux sur les rues Alain, Parent et Marseille, rivière Mastigouche, dans la municipalité de Mandeville 2017-07-28 2017-08-02 Décision et document
201707-03 : Documents en lien avec l’adoption de la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement 2017-07-26 2017-08-01 Décision et document
201707-15 : Copie du bail et de tout autre document ou contrat constatant et autorisant l’occupation de terres publiques relativement à une pourvoirie au Réservoir Gouin en Haute-Mauricie 2017-07-20 2017-07-20 Décision et document
201706-40 : Désire obtenir des données chiffrées sur l’historique des interventions 1990-2016 dans le Parc régional de la forêt Ouareau 2017-07-11 2017-07-11 Décision et document
201706-33 : Concernant l’occurrence des niches écologiques de Synaptomys (campagnol-lemming) au Canada autres que celles déjà identifiées, incluant celles résultant de la chasse et du piégeage. 2017-07-11 2017-07-11 Décision et document
201706-32 : Faire parvenir les coordonnées des personnes qui ont participé à la réalisation du Guide sylvicole du Québec 2017-07-11 2017-07-11 Décision et document
201706-31 : Documents en lien avec un protocole d’entente concernant la gestion de la faune et de la flore entre la Société de la faune et des parcs et 4345126 Canada inc., une filiale de Fairmont Raggles International inc. 2017-07-11 2017-07-11 Décision et document
201706-20 : Courriel ayant pour objet : Avis faunique concernant le projet domiciliaire Sandy Beach à Hudson 2017-06-28 2017-07-03 Décision et document
201704-03 : Tout document relatif au sondage effectué à l’automne 2016 au sujet de l’utilisation des poissons appâts, incluant la liste complète des questions posées et des réponses obtenues. 2017-05-04 2017-05-10 Décision et document
201703-29 : Liste de toutes les campagnes de communication et de publicité déployées par le MFFP du 7 avril 2014 au 29 mars 2017 2017-04-28 2017-05-25 Décision et document
201704-05 : Liste de toutes les demandes formulées à Influence Communication et Communication Démo en 2016-2017 ainsi que le montant total leur ayant été octroyé. 2017-04-25 2017-05-02 Décision et document
201703-23 : Employés excédentaires au MFFP ainsi que les études, recherches et analyses commandés à l’externe entre le 1er août 2016 et 27 mars 2017. 2017-04-26 2017-05-03 Décision et document
201703-22 : Évolution de la délivrance de permis SEG de 2011 à 2016 (nombre de permis délivrés par année) 2017-04-10 2017-04-19 Décision et document
201703-13 : Plans d’eau qui ont subi un traitement à la rotédone dans les cinq dernières années 2017-03-29 2017-04-03 Décision et document
201703-11 : Informations détenues par le MFFP en lien avec des activités d’aménagement et d’utilisation du territoire, dans la municipalité de Chapais 2017-03-29 2017-04-03 Décision et document
201703-06 : Document permettant de voir les discours rédigés à l’externe pour le ministre, de janvier 2016 au 7 mars 2017. 2017-03-20 2017-03-24 Décision et document
201703-03 : Permis d’importation obtenus par le fournisseur de Val d’Or de 2013 à 2015, carte démontrant la répartition du cladocère épineux et divers documents relatifs à l’usage des appâts vivants. 2017-03-20 2017-03-24 Décision et document
201702-18 : Documents relatifs à la forêt dans le secteur de Lotbinière et aux trois réserves écologiques suivantes : Lionel Cinq-Mars, Rivière du Moulin et Pointe Platon. 2017-02-22 2017-03-02 Décision et document
201702-07 : Relevés d’abondance des dernières années pour la population de cerfs de Virginie sur l’Île d’Anticosti 2017-02-15 2017-02-22 Décision et document
201702-02 : Copie du bail de droits exclusifs intervenu entre le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs et la Pourvoirie des Laurentides 2017-02-15 2017-02-22 Décision et document
201701-22 : Bilan des travaux d’entretien en milieu agricole. 2017-02-14 2017-02-21 Décision et document
201702-05 : Document concernant l’indice de la qualité de l’habitat de l’omble de fontaine. 2017-02-13 2017-02-20 Décision et document
201701-20 : Demande d’information concernant des données forestières sur la biomasse. 2017-02-09 2017-02-16 Décision et document
201702-06 : Documents concernant la production annuelle de plants forestiers et volume annuel de pesticides utilisés en foresterie 2017-02-10 2017-02-14 Décision et document
201701-16 : Information concernant les dix lacs de la pourvoirie « Club Paradis Sauvage » 2017-02-02 2017-02-09 Décision et document
201701-13 : Documents concernant les numéros de centres de responsabilité, les descriptions d’emploi de six personnes et le rapport annuel de gestion du Ministère. 2017-02-02 2017-02-09 Décision et document
201701-10 : Liste des détenteurs de permis de pourvoirie pour 2016-2017 2017-01-31 2016-02-06 Décision et document
201701-15 : Carte bathymétrique du Lac Walker 2017-01-26 2017-02-02 Décision et document
201701-09 : Permis d’intervention et de récolte de bois du Groupe Forestra Coopérative Forestière 2017-01-24 2017-01-30 Décision et document
201701-02 : Information concernant des logiciels et des applications utilisés par le MFFP entre 2013 et 2016. 2017-01-24 2017-01-30 Décision et document
201701-05 : Document « La rivière Moisie » par Pierre Bertrand, 1978 2017-01-18 2017-01-20 Décision et document
201701-03 : Information concernant des travaux et une coupe de bois effectués en octobre, novembre et décembre 2016 au bout du chemin du Lac Riche de Saint-Damien 2017-01-18 2017-01-20 Décision et document
201612-26 : Courriels entre le Ministère et la Municipalité régionale de comté de Matawinie concernant un permis d’intervention forestière 2017-01-18 2017-01-20 Décision et document
201612-18 : Liste des terrains sous bail de droits exclusifs de piégeage 2017-01-16 2017-01-16 Décision et document
201612-25 : Information sur la passe migratoire de la rivière Nabisipi, plans de cette barrière de comptage et information technique 2017-01-11 2017-01-13 Décision et document
201612-09 : Données de récoltes et carnets – Abondance Tendance du système d’information des animaux à fourrure 2016-12-22 2016-12-28 Décision et document
201612-10 : Données sur les accidents de chasse en 2014-2015 2016-12-21 2016-12-21 Décision et document
201612-11 : Document « Examen standard Diagnos physico-chimique-profondeur-température de l’eau lac Étoile » du 16 juillet 1980 2016-12-20 2016-12-21 Décision et document
201612-01 : Rapports récents sur les saumons de la rivière Moisie et le rapport technique de 1986 « Projet de capture et marquage du saumon atlantique, rivière Moisie » 2016-12-14 2016-12-15 Décision et document
201611-48 : Avis faunique concernant le projet le Terroir à Boucherville 2016-12-14 2016-12-15 Décision et document
201611-33 : Liste des organismes qui détiennent des permis de garde en captivité pouvant recueillir des animaux sauvages blessés dans Chaudière-Appalaches 2016-12-07 2016-12-08 Décision et document
201611-43 : Permis d’intervention et de déboisement 2016-12-05 2016-12-07 Décision et document
201611-24 : Permis d’exploitation d’usine de transformation du bois de l’entreprise Bois K.M.S. 2016-12-05 2016-12-07 Décision et document
201611-20 : Membres du comité aviseur sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables du Québec 2016-12-01 2016-12-01 Décision et document
201611-26 : Données sur les espèces de poissons présentes dans les rivières Sainte‑Marie, Jupiter et Fusil 2016-11-30 2016-12-01 Décision et document
201611-22 : Données sur les prises d’ours blanc 2016-11-30 2016-12-01 Décision et document
201611-28 : Lettre envoyée à la communauté algonquienne de Lac Barrière 2016-11-29 2016-12-06 Décision et document
201611-10 : Récoltes d’ours blancs, depuis 1961, pour le détroit de Davis, le bassin de Foxe, le sud de la baie d’Hudson et les 14 villages du Nunavik 2016-11-22 2016-11-26 Décision et document
201611-02 : Protocoles d’entente entre le Ministère et la Société d’Aménagement de Baie-Trinité Inc pour la gestion des zec Trinité et de la zec de la Rivière-de-la-Trinité 2016-11-18 2016-11-18 Décision et document
201611-06 : Copie d’intervention que le MFFP aurait délivrée à la compagnie 9212-2290 Québec inc. 2016-11-14 2016-11-18 Décision et document
201610-39 : Information concernant le Parc national du Mont-Tremblant 2016-11-10 2016-11-16 Décision et document
201610-45 : Avis produit par le Ministère au sujet du premier projet de schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Québec 2016-11-10 2016-11-16 Décision et document
201610-31 : Information concernant la pourvoirie Paradis Sauvage, à Portneuf-sur-Mer sur la Côte-Nord (permis, conditions du contrat et droits d’utilisation des terres publiques pour ses clients) 2016-11-04 2016-11-07 Décision et document
201610-26 : Coordonnées de différentes observations fauniques ou de captures associées à la loutre de rivière 2016-11-04 2016-11-07 Décision et document
201610-16 : Information sur la réparation d’un pont sur la route forestière r0451 vers Obejiwan 2016-10-26 2016-10-31 Décision et document
201610-14 : Photos et document concernant la période de crue des eaux dans le secteur de la rue Thomas-Lefebvre et la rue du Quai au district de Mansfield et Pontefract, Québec. 2016-10-24 2016-10-28 Décision et document
201610-08 : Dépenses pour l’organisation et la tenue de conférence de presse, d’évènements médiatiques ou autres évènements du 1er juillet au 30 septembre 2016 2016-10-21 2016-10-25 Décision et document
201610-02 : Lettre transmise par le Ministère à Pêches et Océans Canada, concernant des travaux à venir dans l’habitat du poisson au lac Saint-Elphège 2016-10-21 2016-10-24 Décision et document
201610-15 : Autorisation pour l’utilisation du document « Étude sur les produits pouvant être fabriqués à partir de trituration de feuillus » 2016-10-20 2016-10-21 Décision
201610-06 : Document faisant état des cas de braconnage, par région, par type de braconnage, incluant les sanctions pour chacun des cas, de 2011 à 2016 2016-10-20 2016-10-21 Décision et document
201610-01 : Information sur les revenus et dépenses du fonds des ressources naturelles 2016-10-14 2016-10-17 Décision et document
201609-04 : Documents concernant le projet hydroélectrique de la Romaine 1, 2, 3 et 4 2016-10-11 2016-10-11 Décision et document
201609-19 : Cartes de l’état des connaissances du projet de parc Nibiischii 2016-10-07 2016-10-07 Décision et document
201609-10 : Renseignements concernant la densité de loups estimée dans la Réserve faunique de Port-Cartier‑Sept-Îles 2016-10-06 2016-10-06 Décision et document
201608-06 : Entente de délégation de gestion de la Municipalité de Saint-Augustin-de-Woburn 2016-08-17 2016-08-29 Décision et document
201607-19 : Demande de portrait statistique en volumes et superficies des travaux commerciaux et non commerciaux 2016-08-12 2016-08-17 Décision et document
201607-10 : Nombre d’employés travaillant dans le domaine de la foresterie au Ministère 2016-08-02 2016-08-08 Décision et document
201606-20 : Documents concernant les projecteurs hypodermiques ou autres équipements d’immobilisations chimiques utilisés par les agents de protection de la faune 2016-07-19 2016-07-20 Décision et document
201606-29 : Dépenses reliées à l’abonnement annuel et à l’organisation d’événements de presse 2016-07-18 2016-07-20 Décision et document
201606-26 : Information concernant l’ours noir dans la zone 13 pour la période de 2010 à 2015 inclusivement 2016-07-18 2016-07-18 Décision et document
201605-27 : Documents concernant les règles internes de gestion contractuelle, les communications avec les sous-traitants informatiques et tout cas de résiliation de contrat lié aux technologies de l’information 2016-07-18 2016-07-18 Décision et document
201605-31 : Documents concernant le processus d’évaluation des demandes de modification des limites de zec 2016-06-21 2016-06-21 Décision et document
201606-07 : Montants payés/déboursés par le Ministère pour honoraires d’avocat ou firmes d’avocats de 2014 à 2016 inclusivement. 2016-06-15 2016-06-22 Décision et document
201606-04 : Politique d’ensemencement des plans d’eau public 2016-06-03 2016-06-10 Décision et document
201606-01 : Liste des pourvoiries de la région participant au coffre à outils et profitant des dates de chasse devancées pour 2016 2016-06-02 2016-06-09 Décision et document
201605-13 : Nombre de permis d’apprentis fauconniers et de permis de chasse au petit gibier à l’aide d’un oiseau de proie délivrés, par année et par région du Québec, depuis 2008 2016-05-24 2016-05-24 Décision et document
201605-14 : Avis fauniques en lien avec le projet domiciliaire du Golf le Riviera, à Carignan. 2016-05-24 2016-05-24 Décision et document
201604-33 : Informations concernant les bisons d’élevage échappés entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2015 2016-05-12 2016-05-12 Décision et document
201604-29 : Documents liés aux communications internes depuis novembre 2015 2016-05-10 2016-05-12 Décision et document
201604-14 : Protocole d’entente entre le ministère des Ressources naturelles et de la Faune et la ZEC Louise Gosford ainsi que le bail de location de ce territoire 2016-05-10 2016-05-12 Décision et document
201604-20 : Inventaire de poissons des rivières Ste-Catherine, Chicot et de la rivière Bonaventure près de Saint-Norbert dans Lanaudière 2016-05-03 2016-05-05 Décision et document
201603-15 : Documents en lien avec le barrage du Lac à la Galette dans la zec Lavigne de la MRC de Matawinie 2016-04-15 2016-04-18 Décision et document
201604-04 : Informations concernant des infractions de braconnage et d’actes illégaux, géolocalisation et type d’animal, coûts reliés pour les années fiscales de 2011-2012 à 2015-2016  2016-04-14 2016-04-18 Décision et document
 201604-02 : Documents relatifs à la production de semences et de plants forestiers 2016-04-13 2016-04-13 Décision et document
 201604-03 : Documents relatifs à la création d’un centre de réhabilitation de la faune 2016-04-13 2016-04-13 Décision
201603-01 : Résultats, rapports d’observation ou autres documents contenant les données et la méthode utilisée pour les survols d’hélicoptères de hardes de caribous des bois, effectués sur les forêts québécoises depuis le 1er janvier 2012. 2016-04-06 2016-04-08 Décision et document
201603-04 : Nombre d’ours noirs récoltés par la chasse sur le territoire des pourvoiries à droits exclusifs par année (2012 à 2015 inclusivement)  2016-03-22 2016-03-22 Décision et document
201603-07 : Total des frais de taxi, Uber et de limousines, remboursés au personnel du Ministère en 2015, copie de ces demandes de remboursement et des factures fournies. 2016-03-22 2016-03-22 Décision et document
201602-41 : Document relatif à l’estimation des impacts de mise en œuvre du plan de protection du caribou forestier sur la possibilité forestière 2016-03-21 2016-03-21 Décision et document
201602-39 : Rapports d’études expérimentales relatifs à l’éradication du roseau commun : celui de la Baie Lavallière et celui de la Rivière-aux-Pins  2016-03-16 2016-03-21 Décision et document
201602-18 : Information concernant les animaux attrapés dans des trappes et des pièges mais qui ne sont pas ciblés par ceux-ci 2016-03-15 2016-03-16 Décision et document
201602-27 : Documents dénombrant le nombre d’employés et la masse salariale du cabinet du ministre 2016-03-04 2016-03-07 Décision et document
201602-23 : Tableau de la ventilation des dépenses pour le Fonds des ressources naturelles, volet aménagement durable du territoire forestier, pour les années 2014-2015 et 2015-2016 2016-03-04 2016-03-07 Décision et document
201602-13 : Nombre de certificats de piégeage annulés au Québec suite à une condamnation en vertu de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (et les règlements qui s’y rattachent) pour les années 1995 à 2015 2016-02-23 2016-02-23 Décision et document
201602-12 : Copie du « Projet de conservation et de restauration des milieux humides de l’Île au grues par éradication du roseau commun » et des documents qui l’accompagnent  2016-02-22 2016-02-22 Décision et document
201601-24 : Information concernant les mesures déterminées pour diminuer les dépenses de programmes pour 2015; nombre d’employés congédiés; projets informatiques et service aux citoyens  2016-02-22 2016-02-22 Décision et document
201602-06 : Information générale concernant les indicateurs (taux d’absentéisme, mise en disponibilité, congé maladie, prêt de service) du Ministère au cours des deux dernières années  2016-02-12 2016-02-15 Décision et document
201602-03 : Indicateurs de performance administrative 2013 à 2015 du Bureau du forestier en chef  2016-02-12 2016-02-15 Décision et document
201601-23 : Information concernant les animaux attrapés mais non ciblés par les trappes et les pièges  2016-02-12 2016-02-15 Décision et document
201601-09 : Information pour chaque réserve faunique concernant les orignaux et les cerfs de Virginie  2016-01-28 2016-01-28 Décision et document
201512-20 : Communications entre le MFFP et le ministère de l’Environnement du Canada concernant la rainette faux-grillon 2016-01-25 2016-01-26 Décision et documents
 201601-04 : Liste nominative des salaires des cadres de direction et directeurs de service du ministère pour les années 2013-2014-2015  2016-01-21 2016-01-26 Décision et document
201601-01 : Information sur les ours polaires 2016-01-19 2016-01-20 Décision
201512-24 : Information concernant l’investissement de 225 M$, en forêt, promis par M. Couillard 2016-01-19 2016-01-20 Décision et document
201512-22 : Formulaire  « Indicateurs annuels de performance administrative 2014-2015 » dûment complété par le MFFP 2015-12-29 2016-01-11 Décision et document
201511-23 : Document faisant l’état de l’évolution de la population de la perchaude dans le lac Saint-Pierre au cours des six dernières années 2015-12-21 2015-12-22 Décision et documents (25 documents compressés dans un fichier ZIP de 141 Mo)
201512-02 : Correspondance relative au permis de procéder à la coupe d’arbres aux kilomètres 196 et 197.2 2015-12-16 2015-12-18 Décision et document
201511-16 : Document concernant le projet de construction du barrage Polette, réalisé par le Centre d’expertise hydrique du Québec 2015-12-07 2015-12-14 Décision et documents
201511-11: Coûts enregistrés par le Ministère pour les négociations avec les employés de la fonction publique, depuis le 1er janvier 2015 2015-11-23 2015-11-30 Décision
201510-10 : Étude hydraulique sur l’émissaire naturel de la rivière Mascouche 2015-10-29 2015-10-30 Décision et document
201509-20 : Renseignements concernant le paiement de cotisation à une association, le nombre et le nom des ministres et juges en ayant bénéficiés 2015-10-23 2015-10-26 Décision et document
201508-20 : Documents concernant les effectifs en ETC, le budget total et la mission de la Direction de l’évaluation et de la vérification en 2014-2015 2015-10-23 2015-10-26 Décision et document
201508-12 : Correspondance concernant les travaux effectués par le CN dans la fosse aux saumons de la rivière Matapédia 2015-10-19 2015-10-20 Décision et document
201510-13 : Avis faunique émis par le Ministère concernant un projet d’établissement et d’exploitation d’une chute à neige à Montréal 2015-10-16 2015-10-20 Décision et document
201510-12 : Avis faunique émis par le Ministère concernant un projet d’établissement et d’exploitation d’une chute à neige à Montréal 2015-10-16 2015-10-20 Décision et document
201509-19 : Sommes déboursées par le Ministère pour des déplacements en aéronef 2015-10-16 2015-10-20 Décision et document
201509-17 : Programmes du Ministère financés par le Fonds vert pour les années 2012 à 2015 2015-10-13 2015-10-20 Décision et document
201509-18 : Document général portant sur un inventaire de la faune animale du parc régional du marécage des Scots 2015-10-07 2015-10-15 Décision et document
201509-11 : Information sur la station piscicole du lac des Écorces 2015-10-05 2015-10-13 Décision et document
201509-09 : Volume récoltés en 2014-2015 pour les unités d’aménagement 2015-09-30 2015-10-07 Décision et document
201506-13 : Documents concernant les travaux dans la fosse à saumon «du Cordonnier» de la rivière Matapédia 2015-09-30 2015-10-07 Décision document 1 document 2 document 3
201509-04 : Politique d’affichage au ministère 2015-09-21 2015-09-28 Décision et documents
201508-18 : Nombre de dépositaires par tranche de permis vendus pour la chasse aux caribous, zones de chasse 23, 23 Est et 23 Ouest 2015-09-11 2015-09-18 Décision et documents
201508-08 : Guide d’encadrement pour la gestion des territoires de piégeage 2015-09-11 2015-09-18 Décision et documents
201508-14 : Liste des pourvoiries avec et sans droits exclusifs 2015-09-04 2015-09-09 Décision et documents
201508-16 : Liste des pourvoiries en opération de 2001 à 2015 ainsi que leur localisation 2015-08-31 2015-09-08 Décision et documents
201508-03 : Programme de subventions du réinvestissement dans le domaine de la faune 2009 à 2015 2015-08-20 2015-08-27 Décision et document
201507-16 : Prescription sylvicole pour entente de récolte et permis pour les secteurs EDDY, MAG2 et MAG3 2015-08-13 2015-08-20 Décision et documents
201508-02 : PowerPoint présenté lors de la rencontre d’information du 20 mai 2015 dans le cadre de la consultation publique sur les plans d’aménagement forestier intégré tactiques 2013-2018 par l’unité de gestion de Chibougamau 2015-08-10 2015-08-17 Décision et document
201507-10 : Tableau permis de chasse au caribou vendus en pourvoirie saison 2014-2015 2015-07-31 2015-08-07 Décision
201507-09 : Entente de partage des rôles et responsabilités de planification et de certification forestière 2015-07-27 2015-08-03 Décision et document
201506-19 : Délégation de pouvoir en application de l’article 368 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier 2015-07-10 2015-07-17 Décision
201506-16 : Animaux morts récoltés sur les routes 2015-07-09 2015-07-16 Décision et document
201506-01 : Rapport d’observation concernant un évènement survenu à Stratford 2015-06-16 2015-06-23 Décision et document
201505-07 : Nombre de permis vendus dans la région de Lanaudière par espèce pour les années 2010 à 2014 2015-06-08 2015-06-15 Décision et document
201505-04 : Liste des banques de données. 2015-06-01 2015-06-08 Décision et document
201505-01 : Document en lien avec l’exploitation forestière du secteur du lac Munich, MRC des Laurentides. 2015-05-22 2015-05-29 Décision et document
201504-16 : Nombre de casquettes et de cannes à pêche remises gratuitement lors de la Fête de la pêche 2014 et leur coût unitaire. 2015-05-15 2015-05-25 Décision
201505-02 : Bail de droits exclusifs et formulaire de demande d’ajout, de retrait ou de modification d’une unité d’hébergement, d’un bâtiment ou de toute autre construction servant à des fins de pourvoirie 2015-05-14 2015-05-21 Décision et document
201504-14-L : Demande sur les espèces menacées, vulnérables ou susceptibles d’être ainsi désignées 2015-04-28 2015-05-05 Décision
201504-05-L : Budget de dépenses 2015-2016 2015-04-27 2015-05-04 Décision