Décisions et documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès

Dernière modification : 27 octobre 2020

Année de diffusion  

Numéro de la demande / Objet de la demande Date de transmission Date de diffusion Documents transmis
202009-41 : Divers documents relatifs à la communauté de Manawan 2020-10-26 2020-10-29 Décision Document-1
Document-2
202009-19 : Tout document et statistique sur le nombre de permis de garde d’animaux en captivité ainsi que le nombre d’inspecteurs/agents de la faune responsables de gérer les demandes de permis et d’encadrer les détenteurs de permis pour les années de 2015 à 2020 2020-10-28 2020-10-29 Décision Document
202009-18 : Copie de la liste des entreprises ou individus qui ont un permis de garde d’animaux en captivité pour tous les types et classes de permis, et ce, pour chacune des années suivantes : 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 2020-10-27 2020-10-27 Décision Document
202010-06 : Liste à jour des détenteurs de terrain de piégeage et leur adresse pour les lots de piégeage à l’étude 2020-10-27 2020-10-27 Décision Document
202009-34 : Toutes les plaintes et les dénonciations faites au MFFP sur des questions de sabotages de chasse et de perturbation de chasse sur la période du 3 septembre 2019 au 8 mai 2020 pour les zones 4, 6, 7, 8, 14, 15, 18, 26, 27 et 28 2020-10-22 2020-10-23 Décision Document
202009-29 : Tous les rapports de plaintes, les rapports d’inspection et les rapports de saisie visant le Centre-refuge Nymous depuis 2010 2020-10-22 2020-10-23 Décision Document
202009-22 : Tous les rapports de plaintes, les rapports d’inspection et les rapports de saisie visant le zoo de Saint-Édouard, à Saint-Édouard-de-Maskinongé, depuis 2010 2020-10-22 2020-10-23 Décision Document
202009-21 : Copie de tous les rapports de plaintes, les rapports d’inspection et les rapports de saisie visant le zoo de Falardeau, à Saint-David-de-Falardeau, depuis 2010 2020-10-20 2020-10-22 Décision Document
202009-28 : Tous les rapports de plaintes, les rapports d’inspection et les rapports de saisie visant le zoo Miller, à Frampton, depuis 2010 2020-10-19 2020-10-20 Décision Document
202009-15 : Tous les documents concernant l’habitat et les frayères du bar rayé du fleuve Saint-Laurent produits à la suite de l’inventaire effectué en 2019 et tous les coûts annuels associés à la réintroduction du bar rayé dans le fleuve Saint-Laurent depuis 2002 2020-10-19 2020-10-19 Décision Document
202009-23 : Tous les rapports de plaintes, les rapports d’inspection et les rapports de saisie visant la ferme de reptiles Exotarium, à Saint-Eustache, depuis 2010 2020-10-16 2020-10-19 Décision Document
202010-16 : Équipe de rétablissement de la Rainette faux-grillon de l’Ouest du Québec. 2010. Bilan du rétablissement de la rainette faux-grillon de l’Ouest (Pseudacris triseriata) pour la période 1999-2009. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Faune Québec. 42 pages. 2020-10-13 2020-10-13 Décision
202009-43 : Arrêté ministériel AM 2012-024 du 24 juillet 2012 concernant la création d’un refuge biologique 2020-10-06 2020-10-06 Décision Document
202009-07 : Carte détaillée des feux de forêt en 2019 et 2020 dans le secteur mentionné dans la demande 2020-09-23 2020-09-23 Décision Document
202008-15 : Copie du bail de droits exclusifs octroyé à la Pourvoirie Manicouagan ou Labrador Air Safari sur le lac Berté au sud-est du réservoir Manic-5, ainsi que la description technique, le plan établi par l’arpenteur et la date d’octroi du premier bail 2020-09-23 2020-09-23 Décision Document
202008-13 : Recommandations, avis d’infraction et correspondances entre la Municipalité de Boileau et le MFFP entre le 1er janvier 2018 et le 24 août 2020 pour les infrastructures dans la zone décrite dans la demande 2020-09-22 2020-09-23 Décision Document
202008-04 : Liste des projets reportés par le MFFP en raison de la pandémie de la COVID-19 2020-08-28 2020-08-31 Décision Document
202008-03 : Liste récipiendaires d’une subvention gouvernementale dans le cadre du programme Accès aux plans d’eau pour la pêche récréative 2020-08-18 2020-08-24 Décision Document
202008-07 : Documents portant sur les futures interventions forestières et la construction de nouveaux chemins dans la Zec des Anses qui se situe dans l’unité d’aménagement 112-62 2020-08-24 2020-08-24 Décision Document
202007-12 : Normes, guides, protocoles et règles administratives ou politiques du MFFP relativement à l’application du Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, relativement à la section Bâtiments et constructions, et ce, depuis 1989 2020-08-05 2020-08-24 Décision Document
202007-09 : Tout document concernant la qualité de l’eau et la biodiversité de la région de Baie-Comeau (Rivières Manicouagan, Amédée, aux-Anglais, Baie des Anglais), et ce, sur la période 2000-2020 2020-08-03 2020-08-24 Décision Document
2020-07-04 : Liste des subventions accordées dans le cadre du « Programme Accès aux plans d’eau pour la pêche récréative », volet A et B, pour les années 2017 à 2020 2020-07-22 2020-08-24 Décision Document
2020-07-05 : Rapports d’inspection et tous autres avis ou document relatifs à l’épisode de poissons morts s’étant produit au lac Saint-Augustin au mois de juin 2020 2020-07-22 2020-08-24 Décision
Document
2020-06-24 : Copie de tout document permettant de voir combien d’employés du MFFP ont été infectés par la COVID-19 depuis le début de la pandémie ainsi qu’une copie complète de chacune des études/analyses/recherches liées à la covid-19 ou coronavirus que détient le MFFP 2020-07-20 2020-08-24 Décision
202006-18 : Bilans et rapports annuels des ensemencements de poissons pour les régions administratives des Hautes-Laurentides et de l’Abitibi-Témiscamingue, et ce, pour les années de 1960 à 2006 inclusivement 2020-06-30 2020-08-24 Décision Document
202007-16 : Guide d’encadrement pour la gestion des terrains de piégeage, à jour 2020-08-13 2020-08-13 Décision Document
202006-17 : Divers documents concernant des baux se retrouvant dans des parcs nationaux québécois 2020-07-15 2020-07-15 Décision Document
202006-03 : Noms des personnes ayant été condamnées concernant une opération qui a démantelé en 2018 un réseau de braconniers de vésicules biliaires d’ours noirs ainsi qu’une fiche questions/réponses qui touchent des opérations au sujet du trafic de la vésicule biliaire d’ours 2020-07-13 2020-07-13 Décision Document
202006-21 : Copie des 3 descriptions techniques (36, P-36-1 et P-36-2) contenu dans le bail de droits exclusifs octroyé à la SEPAQ sur l’île d’Anticosti P-09-621 2020-07-09 2020-07-09 Décision Document
202006-13 : L’ensemble des études au sujet du caribou forestier et montagnard, commandées par le MFFP, en cours ou complétées, ainsi que le nom de ceux qui les ont réalisées 2020-07-08 2020-07-09 Décision Document
202006-02 : Pour les trois dernières années, tous les rapports d’enquête ou d’intervention impliquant des saisies d’animaux exotiques ou des interventions dans des refuges ou autres lieux accueillant des animaux exotiques 2020-06-19 2020-06-19 Décision Document
202005-36 : Tout document concernant les communications avec les lobbyistes à l’intention du personnel du MFFP pour la période d’octobre 2018 au 28 mai 2020 2020-06-17 2020-06-17 Décision Document
202006-06 : Copie du bail de droits exclusifs octroyé à la SEPAQ sur l’île d’Anticosti 2020-06-12 2020-06-16 Décision Document
202005-37 – Copie du bail liant la Corporation ski et Golf Mont-Orford au gouvernement du Québec en lien avec les terres du mont Orford ainsi qu’une copie du bail qui liait la MRC Memphrémagog au gouvernement du Québec en lien avec les terres du Mont-Orford 2020-06-10 2020-06-10 Décision Document
202005-21 – Autorisation A531-0449 délivrée par le MFFP, en date du 9 janvier 2019, liée à un projet de construction d’un piège de capture du saumon dans la rivière Mitis 2020-06-09 2020-06-09 Décision Document
202005-25 – Résultats (fichier Excel des données de terrain) des pêches du réseau de suivi ichtyologique (RSI) réalisées par le MFFP dans le secteur du Lac Saint-Pierre en 2016 et 2019 2020-06-02 2020-06-03 Décision Document
202005-10 – Divers documents relatifs notamment à la gestion des animaux 2020-06-02 2020-0602 Décision Document
202005-11 – Nombre de loups tués à travers la province de Québec pour des projets gouvernementaux gérés à l’échelle régionale et mis en œuvre pour protéger d’autres espèces 2020-06-01 2020-06-01 Décision
202005-17 – Documents concernant la méthode de Lauzon et al., 2014 2020-05-27 2020-05-28 Décision Document
202004-25 – Document intitulé « Orientation relative au contrôle des insectes piqueurs à l’aide du Bacillus thuringiensis variété israelensis (Bti) et du Bacillus sphaerius (Bsph) » 2020-05-15 2020-05-15 Décision Document
202004-21 – Divers documents concernant les caractéristiques physico-chimiques, les réserves du bois d’érable, l’évolution de son prix sur le marché, son impact environnemental et son recyclage 2020-05-15 2020-05-15 Décision
202004-10 – Base de données de présence-absence de l’épinoche à trois épines au Québec 2020-04-29 2020-04-29 Décision Document
202003-66 – Document d’analyse d’impact réglementaire et communiqué de presse concernant l’invitation du ministre Dufour à participer à une consultation publique – Règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse 2020-04-21 2020-04-28 Décision
202003-05 – Divers documents relatifs aux maisons des ainés 2020-03-27 2020-04-03 Décision Document
202002-34 – Rapports de récoltes incluant les périmètres de secteurs récoltés fournis par chacune des entreprises forestières, depuis 1998 jusqu’aux données les plus récentes dans l’ensemble du territoire du Québec 2020-03-06 2020-03-09 Décision
202002-25 – Tout document qui ventile le nombre d’hectares de récolte par types d’intervention et par région, depuis 1998 jusqu’aux données les plus récentes dans l’ensemble du territoire du Québec 2020-03-05 2020-03-06 Décision Document
202002-17 – Divers documents relatifs aux taxes frontalières sur l’exportation du bois d’œuvre québécois aux États-Unis depuis le 18 octobre 2018 2020-03-04 2020-03-04 Décision Document
202002-16 – Divers documents relatifs à la diversification des partenaires commerciaux de l’industrie forestière, depuis le 18 octobre 2018 2020-03-03 2020-03-04 Décision Document
202002-01 – Divers documents relatifs à la chasse à l’orignal dans la zone 3 2020-02-28 2020-02-28 Décision Document
202002-19 – Documents relatifs à différents dossiers qui ont une valeur municipale dans le TNO-Lac Huron 2020-02-28 2020-02-28 Décision Document
202002-13 – Document expliquant le statut actuel de la forêt de la seigneurie de Lotbinière 2020-02-25 2020-02-26 Décision
202002-15 – Document relatif au pont R1000-08 2020-02-25 2020-02-26 Décision Document
202002-09 – Répartition régionale des habitats fauniques cartographiés et protégés en date de la plus récente année disponible 2020-02-24 2020-02-24 Décision Document
202002-02 – Résultats des pêches du réseau de suivi ichtyologique réalisées par le MFFP dans le secteur du pont Laviolette – Saint-Pierre-les-Becquets en 2017 2020-02-21 2020-02-21 Décision Document
202001-39 – Divers documents relatifs à 6 ponts 2020-02-19 2020-02-21 Décision Document
202001-35 – Divers documents relatifs au pont RO901/02 situé au nord de Baie-Comeau sur la rivière Chevalier 2020-02-19 2020-02-20 Décision Document
202001-37 – Résultats du suivi de conformité des ponceaux des bénéficiaires pour les UAF présents sur le bassin versant du lac Saint-Jean, soient les UAF 24-51, 24-52, 25-51, 27-51, pour l’année de mise en œuvre 2018-2019 2020-02-13 2020-02-14 Décision Document
202001-31 – Liste des entreprises ou individus qui ont un permis de garde d’animaux en captivité pour tous les types et classes de permis 2020-02-13 2020-02-14 Décision Document
202001-32 – Obtention du nombre de permis utilisé pour le tirage au sort 1er abattage pour 2019 ainsi que le taux d’utilisation des permis CSB tirage au sort universel pour l’ensemble de la province ainsi que pour les zones 6 sud et 6 nord 2020-02-11 2020-02-12 Décision Document
202002-04 – Nombre de plaintes reçues pour les années financières 2017-2018, 2018-2019 et depuis le 1er avril 2019 2020-02-10 2020-02-11 Décision Document
202001-28 – Liste à jour de tous les trappeurs pour la saison 2019-2020 dans la réserve faunique des Laurentides 2020-02-10 2020-02-11 Décision Document
202001-27 – Liste des projets qui se sont vus accorder une subvention dans le cadre du programme Relève et mise en valeur de la faune 2019-2020 et 2018-2019 2020-02-04 2020-02-04 Décision Document
202001-20 : Liste des orignaux abattus depuis 2013 ainsi que le nom des personnes qui les ont enregistrés dans le secteur du lac Ubald dans la MRC du Domaine-du-Roy 2020-01-30 2020-01-31 Décision Document
202001-21 : Entente concernant l’administration et la gestion de la réserve faunique des Lacs-Albanel-Mistassini-et-Waconichi entre le Gouvernement du Québec et la Corporation Nibiischii, suivant le décret 621-2018 2020-01-27 2020-01-27 Décision Document
202001-03 : Résultats d’inventaires de l’ours noir réalisés depuis 2008 2020-01-20 2020-01-21 Décision Document
202001-01 : Documents relatifs à la station piscicole du Lac-des-Écorces 2020-01-17 2020-01-20 Décision Document
201912-06 : Divers documents et communications en lien avec les anguilles pour les dates comprises entre le 1er janvier 2019 et le 4 décembre 2019 2020-01-09 2020-01-09 Décision Document
201912-17 – La liste des lacs ayant des mesures de profondeurs sur le territoire de la Haute-Côte-Nord et les profils bathymétriques et les relevés de profondeurs pour chacun de ces lacs lorsque ceux-ci existent (en .shp lorsque possible, sinon en PDF ou JPEG selon les documents qui existent) 2020-01-08 2020-01-08 Décision
201912-04 – Coordonnées complètes des détenteurs de bail de droits exclusifs de piégeage sur la Zone 16 soit la Zec Louise-Gosford ainsi que les dates de début et fin de bail 2019-12-17 2019-12-18 Décision Document
201912-16 – Contenu intégral des dossiers no 41055 et 1224577 et toutes notes, plans et correspondances concernant le numéro de lot 4 724 635, situé à Notre-Dame-du-Laus à Québec 2019-12-17 2019-12-18 Décision Document
201911-42 – Liste des entreprises titulaires de permis d’intervention en forêt publique pour le Bas-Saint-Laurent-Gaspésie (unités de gestion 011, 012, 035 et 112) 2019-12-13 2019-12-13 Décision Document
201911-43 – Liste des entreprises ayant un droit d’approvisionnement garantie et liste des entrepreneurs qui effectuent la coupe de bois sur les terres publiques pour le secteur de la Baie-des-Chaleurs 2019-12-13 2019-12-13 Décision Document
201911-26 – Divers documents relatifs à un projet d’utilisation d’un système de toile de jute pour le traitement de la Myriophylle à épi sur le lac Blue Sea 2019-12-11 2019-12-12 Décision Document
201911-07 – Copie de toutes correspondances avec les citoyens et/ou avec la Municipalité, ainsi que toutes lettres d’autorisations émises par le MFFP quant au chemin d’accès construit au Lac Bibitte 2019-12-05 2019-12-05 Décision Document
201911-36 – Copie conforme et légale du permis de pourvoirie 10-538 2019-12-03 2019-12-04 Décision Document
201911-13 – Copie des baux ou des permis
d’exploitations des assises jointes à la demande
2019-11-28 2019-11-29 Décision Document
2019-11-06 – Divers documents relatifs au saumon 2019-11-25 2019-11-25 Décision Document
2019-11-14 – Divers documents relatifs aux importations sur les intrants dans les industries de transformation du bois 2019-11-21 2019-11-22 Décision Document
201911-10 – Divers documents relatifs à des projets financés et des projets recommandés 2019-11-20 2019-11-21 Décision
201910-21 – Divers documents concernant le refus de délivrer un permis pour l’utilisation d’un système traitant la Myriophylle à épi dans le Lac Gauvreau 2019-11-19 2019-11-20 Décision Document
201910-30 – Liste de tous les titulaires de permis d’érablières en forêt publique pour certaines régions 2019-11-19 2019-11-19 Décision Document
201910-25 : Copie des listes de demandes de mise en valeur de pourvoiries (listes 100, 700 et 900) voir demande pour les périodes 2019-11-15 2019-11-15 Décision Document
201911-03 : Divers documents relatifs au braconnage 2019-11-13 2019-11-14 Décision Document
201910-24 : Copie du rapport de la barrière de comptage qui a été posée sur la rivière Washishiou dans les années 1980 2019-11-12 2019-11-12 Décision Document
201910-22 : Copie des procès-verbaux et/ou comptes rendus des rencontres du Comité de liaison Caribou-Gaspésie 2019-11-11 2019-11-12 Décision Document
201910-20 : Divers documents relatifs aux contrats octroyés à des firmes et/ou consultants pour des négociations avec des groupes autochtones depuis les 10 dernières années 2019-11-11 2019-11-11 Décision Document
201910-13 : Toute documentation d’expert permettant de justifier que la coupe d’arbre permettra de réduire les gaz à effets de serre 2019-11-01 2019-11-04 Décision Document
201910-19 : Copie des lettres/correspondances des ministres et sous-ministres avec des ministres ou sous-ministres fédéraux sur tous sujets depuis les 60 derniers jours et copie de tout document/statistiques sur les plaintes reçues (verbal, physique, sexuel) pour les 5 dernières années 2019-11-01 2019-11-04 Décision Document
201910-06 : PGAF de l’unité d’aménagement 034-51 de Lotbinière 2019-10-29 2019-11-01 Décision Document
201910-01 : Tout document du MFFP permettant de voir combien a coûté la conférence de presse, du ministre M. Pierre Dufour, au Manège militaire le lundi 30 septembre 2019 2019-10-16 2019-10-17 Décision Document
201909-38 : Copie de statistiques de chasse à l’orignal pour la pourvoirie du Lac Oscar pour les 5 dernières années ainsi que la quantité d’orignaux recensés 2019-10-16 2019-10-16 Décision Document
201909-34 : Information sur les paramètres physico-chimiques des eaux ou autres études pour les lacs cités dans la demande pour la zec Labrieville 2019-10-16 2019-10-16 Décision Document
201909-31 : Divers documents relatifs à la chasse sportive à l’orignal dans la réserve faunique La Vérendrye 2019-10-15 2019-10-16 Décision Document
201909-33 :  Information sur les paramètres physicochimiques des eaux ou autres études pour les lacs cités dans la demande pour la zec Iberville 2019-10-15 2019-10-15 Décision Document
201909-16 : Divers documents et communications en lien avec la protection des orignaux du parc de La Vérendrye à Lac Barrière pour la période du 18 octobre 2018 à aujourd’hui 2019-10-10 2019-10-11 Décision Document
201909-14 : Copie de l’accord de 1 an signé en août 2018 2019-10-01 2019-10-02 Décision
201908-42 : Depuis le 18 octobre 2018, ventilé pour le cabinet ministériel, ainsi que pour le ministère : total des frais de transport en taxis, ventilé par mois, et les preuves de paiement;  total des frais de transport à l’aide d’UBER, ventilé par mois, et les preuves de paiement; le total des frais de transport à l’aide d’un service de transport de la même famille que notamment Lyft et EVA, ventilé par mois et par compagnie, et les preuves de paiement 2019-09-20 2019-09-23 Décision Document
201908-31 : Tous les documents, ententes et permis relatifs aux constructions de 2 barrières à saumon dans la rivière Mitis à l’endroit de Métis II. La 1ère en 1983 et l’actuelle en 1996. 2019-09-20 2019-09-23 Décision Document
201908-46 : Copie du ou des documents suivants : La mesure harmonisation plan spécial keno 2019-09-18 2019-09-20 Décision Document
201908-23 : Avis d’évaluation et d’affichage de la capacité portante, plans finaux et rapports d’inspection pour divers ponts 2019-09-16 2019-09-17 Décision Document
201907-22 : Tous les contrats octroyés à des consultants incluant les firmes depuis les trois derniers mois 2019-08-27 2019-09-12 Décision Documents
201908-05 : Copie de la liste des organismes, ainsi que leur courriel, qui ont reçu une lettre d’approbation de leur projet dans le cadre de l’investissement du MFFP dans la restauration des traverses de cours d’eau 2019-08-23 2019-08-27 Décision Document
201908-09 : Tout document que le MFFP détient relativement à tout permis émis à des fins de gestion de la faune, depuis le 1er janvier 2019 à aujourd’hui, pour les MRC Domaine du Roy et Maria Chapdelaine 2019-08-22 2019-08-23 Décision Document
201907-08 : Divers documents relatifs au lot 5 413 368 ainsi que ceux qui sont adjacents, situés au 737, rue de la Pisciculture à Saint-Faustin-Lac-Carré 2019-08-09 2019-08-12 Décision Document
201907-41 : Les statistiques de récolte de dorés jaunes dans les pourvoiries de la zone 10 2019-08-07 2019-08-08 Décision Document
201907-43 : Copie des statistiques de récolte de dorés jaunes dans les pourvoiries de la zone 14, depuis 2011 2019-08-07 2019-08-08 Décision Document
201907-36 : Documents relatifs à des demandes/propositions de volumes de bois de Produits forestiers Résolu sur le territoire du Saguenay-LacSaint-Jean pour 2019 2019-08-07 2019-08-08 Décision Document
201907-31 : Toutes les études en lien avec le bassin versant de la rivière Matamec : station de recherche sur l’écologie du saumon atlantique, passe migratoire de la rivière Matamec et réserve écologique de la Matamec 2019-08-05 2019-08-05 Décision Document
201907-32 : Coûts de la campagne télévisuelle et Web Pêcher pas compliqué ainsi que toutes les dépenses détaillées pour la promotion de la chasse et de la pêche pour 2019 2019-08-01 2019-08-02 Décision Document
201907-26 : Portrait global de la progression de la fauconnerie au Québec au cours des dernières années (voir demande). 2019-07-29 2019-07-30 Décision Document
201907-23 : Copie du plus récent rapport de recensement des 5 espèces de chauves-souris hibernantes du Québec ainsi que tous les rapports ou études portant sur le « syndrome du museau blanc » depuis 2010 2019-07-29 2019-07-30 Décision Document
201907-33 : Résultats de l’analyse du Centre québécois sur la santé des animaux sauvages de Saint-Hyacinthe sur les poissons retrouvés morts en bordure de la rivière des Outaouais en juillet 2019 2019-07-24 2019-07-24 Décision Document
201906-25 : Nombre de permis de chasse et de pêche vendus par zone et le nombre de permis de trappe vendu par UGAF en 2018 2019-07-16 2019-07-23 Décision
201907-01 : Avis scientifique du MFFP sur la montaison du saumon sur la rivière Mitis, située dans la MRC de la Mitis, au Bas-Saint-Laurent 2019-07-17 2019-07-23 Décision
201906-23 : Somme des dépenses du MFFP en placement publicitaire par publication pour les années 2016 à 2019 2019-07-09 2019-07-10 Décision Document
201905-40 : Nom de tous les créanciers de la Pourvoirie St-Zénon inc. (anciennement Pourvoirie Léo Dufour inc.) ainsi que les montants de garantie et de prêt, le type d’hypothèque et les biens pris en garantie conformément au bail P14-580 2019-06-13 2019-06-14 Décision Document
201905-37 : Réalisation de parcelles en inventaire forestier et celles faites en cartographie forestière pour la DIF 2019-06-04 2019-06-05 Décision
201905-24 : Données cartographiques des espèces exotiques envahissantes pour l’ouest du Québec 2019-05-31 2019-06-03 Décision Document
201905-05 : Cartes topographiques à jour de la Rivière-Ouelle et ses tributaires (rivière à saumons dans le Bas-Saint-Laurent) 2019-05-22 2019-05-23 Décision Document
201904-46 : Lettre datée du 12 novembre 2018, signée par M. Alain Thibeault, directeur général du secteur nord-est au MFFP, adressée à Arbec Bois d’œuvre inc. 2019-05-08 2019-05-09 Décision Document
201904-40 : Obtention d’une copie de l’Entente de 1986 (délégations autochtones) concernant la procédure d’exercice du droit de premier choix. De plus, une copie des permis de pourvoirie en vigueur au 31 mars 2019 pour le Nord-du-Québec ainsi qu’une copie du permis 10-620 (voir la demande pour plus de détails). 2019-05-06 2019-05-07 Décision Document
201904-39 : Copie du document de consultation présenté lors des récentes consultations publiques concernant le plan spécial de récupération des bois à la suite de l’épidémie de tordeuse de bourgeons de l’épinette au Saguenay–Lac-Saint-Jean depuis le 1er février 2019 à ce jour, le 17 avril 2019. 2019-05-06 2019-05-07 Décision Document
201904-11 : Obtention du rapport concernant le nombre d’infractions relevées par le MFFP ainsi que celui du nombre de constats d’infraction émis concernant la pêche au bar rayé pour différentes régions (voir demande) pour les années 2016, 2017 et 2018. 2019-04-15 2019-04-17 Décision Document
201904-12 : Obtention du rapport concernant le nombre de signalements reçus par l’outil « SOS Braconnage » pour différentes régions (voir demande) pour les années 2014 à 2018 ainsi que le rapport du nombre d’interventions réalisées par le MFFP en lien avec le braconnage pour les années 2014 à 2018. 2019-04-12 2019-04-15 Décision Document
201904-07 : Vérification diligente – Fonds de placement immobilier Cominar (NEQ : 3347597083) – 1101-1091, 1031, 1035, 1051, 1101-1191, 1465, 1475, 1479, 1481, 1483, 1485, 1495, boulevard Saint-Bruno et 800, rue de l’Étang, Saint-Bruno-de-Montarville. 2019-04-12 2019-04-15 Décision Document
201903-04 : Le pourcentage et le montant des dépenses publicitaires du MFFP effectuées sur les réseaux sociaux en 2018 et 2019 ainsi que le pourcentage et le montant des dépenses publicitaires effectuées dans les médias traditionnels. 2019-03-20 2019-03-22 Décision
201903-08 :Obtention des données annuelles  pour la zone de chasse 10-Outaouais relativement à la zone de chasse exploitée par l’acheteur lors de l’achat du permis de chasse au cerf de Virginie, depuis le début de l’accumulation de cette information. 2019-03-20 2019-03-22 Décision Document
201902-37 : Copies des bilans des opérations menées par la Direction de la protection de la faune de la région Nord-du-Québec, au cours des saisons de chasse d’hiver au caribou, pour les saisons 2009-2010 à 2013-2014 inclusivement. 2019-03-12 2019-03-13 Décision Document
201902-41 : Copie de la liste exhaustive des organismes communautaires qui sont situés sur le territoire de la Capitale-Nationale et qui sont financés par le MFFP (que ce soit un financement en mission globale, en ententes de services ou en projets ponctuels). 2019-03-12 2019-03-13 Décision Document
201902-34 : Copie du programme de restauration de traverse de cours d’eau, géré par le MFFP, pour les années 2016 et 2018, pour la région Côte-Nord plus spécifiquement à l’île d’Anticosti. 2019-03-12 2019-03-13 Décision Document
201902-35 : Toutes les correspondances transmises entre le ministre du MFFP, le cabinet du ministre et/ou tout employé du ministère concernant le départ de Mme Julie Grignon ainsi que toutes les correspondances transmises à celle-ci concernant son départ. 2019-03-07 2019-03-08 Décision Document
201902-38 : Carte du chemin du sentier de motoneige au nord de Pointe-aux-Anglais qui est occupé par le club de motoneige Harfang du nord de Baie Trinité 2019-03-05 2019-03-06 Décision
201902-19 : Pour les cinq dernières années, en lien avec une infraction à la politique sur les relations médias ou avoir transmis des documents ou de l’information, le nombre d’employés ayant fait l’objet 1- d’une enquête, 2- de mesures disciplinaires, 3- de rétrogradation, de suspension, de déplacement ou 4- de congédiement 2019-03-04 2019-03-04 Décision Document
201901-32 : Copie de tout document, étude ou donnée (voir demande) remis ou préparé pour le ministre du MFFP ou à ses hauts fonctionnaires, depuis janvier 2017 concernant l’aide fédérale aux provinces de l’Atlantique pour combattre la tordeuse des bourgeons 2019-02-22 2019-02-25 Décision Document
201902-13 : Carte géographique délimitant les pourtours de la pourvoirie du lac Cyprès ainsi qu’une copie du bail la liant au MFFP et toute entente liant les APF à cette pourvoirie 2019-02-19 2019-02-20 Décision Document
201902-11 : Données sur les captures et les montaisons des saumons atlantiques sur la rivière Godbout de 1997 à 2006 et en 2017-2018 2019-02-19 2019-02-20 Décision Document
201902-04 : Liste de toutes les campagnes de communication et de publicité depuis le 1er janvier 2018 terminées ou en cours – voir demande pour plus de détails 2019-02-19 2019-02-20 Décision Document
201901-24 : Copie des rapports, avis et analyses concernant la présence de la carpe asiatique au Québec au cours des deux dernières années 2019-02-14 2019-02-18 Décision Document
201901-25 : La liste des personnes condamnées, depuis le mois de mai 2018, ainsi que leurs sentences en lien avec l’opération Crépuscule qui a eu lieu le 23 novembre 2016 à La Tuque et en Mauricie 2019-01-30 2019-02-06 Décision Document
201811-30 : Documents relatifs à la réintégration de sentiers de motoneige dans différents parcs pour la dernière année 2019-01-11 2019-01-11 Décision 1 Décision 2 Document
201812-26 : Déclarations de prélèvement d’eau de la pépinière forestière de Trécesson de 2013 à aujourd’hui 2019-01-09 2019-01-10 Décision Document
201812-12 : Protocole d’entente concernant la gestion de la zone d’exploitation contrôlée de chasse et de pêche de la zec Matimek (Secteur Rivière Hall) 2018-12-21 2019-01-03 Décision Document
201811-37 : Tout contrat octroyé à la firme Envirotel 3000 de 1990 à 2012 2018-12-11 2018-12-12 Décision Document
201811-24 : Liste des organismes qui ont reçu de l’argent à partir du budget discrétionnaire du ministre (incluant les montants et les dates) depuis le 18 octobre 2018. Le total du budget discrétionnaire octroyé au ministre. 2018-12-03 2018-12-04 Décision
201811-21 : Liste des trappeurs dans la réserve faunique des Laurentides pour la saison 2018-2019 2018-11-29 2018-12-03 Décision Document
201811-15 : Copies de permis de pourvoirie et d’annexes territoriales 2018-11-22 2018-11-26 Décision Document
201811-14 : Divers documents relatifs à la maladie débilitante chronique des cervidés 2018-11-22 2018-11-26 Décision Document
201811-04 : Étude commandée à une firme d’experts-conseils pour évaluer le niveau trophique du lac Carillon (Notre-Dame-de-Montauban / Saint-Ubalde) 2018-11-15 2018-11-19 Décision Document
201811-05 : Copie des cahiers de briefing remis au ministre assermenté le 18 octobre 2018 et rémunération du directeur de cabinet du ministre et de son prédécesseur 2018-11-14 2018-11-15 Décision Document
201810-27 : Espèces de poisson susceptibles de se rendre au niveau de la jonction des routes 172 et 138 de la rivière du Moulin à Baude 2018-10-30 2018-10-31 Décision Document
201810-25 : Dernières données issues de la pêche expérimentale pour les lacs Noir et Colin situés sur la pourvoirie des Bouleaux Blancs à Forestville 2018-10-30 2018-10-31 Décision Document
201810-17 : Portrait des camps mobiles des pourvoiries au Nunavik en 2016-2017 et informations supplémentaires concernant les camps mobiles en 2018 2018-10-26 2018-10-29 Décision Document 1 (2,85 Go) Document 2 (3,04 Go) Document 3 (2,45 Go)
201810-15 : Procès-verbaux et communiqués de presse concernant les ententes sectorielles de 1995, 1996 et 1997 sur la chasse à l’orignal entre le ministère de l’Environnement et de la Faune et la Première Nation huronne-wendat 2018-10-24 2018-10-25 Décision Document
201810-13 : Divers documents relatifs au caribou, à l’orignal et à l’ours noir de 2007 à 2018 dans la zone d’étude jointe à la demande. 2018-10-23 2018-10-24 Décision Document
201810-29/201810-30 : Espèces fauniques vulnérables, menacées ou susceptibles de l’être dans le secteur mentionné dans la demande. 2018-10-22 2018-10-24 Décision
201810-05 : Documents des parcs nationaux du Mont-Saint-Bruno et des Îles-de-Boucherville qui contiennent le secteur hydrologique, la qualité de l’eau, le niveau d’acidification, la cartographie hydrologique, etc. 2018-10-16 2018-10-17 Décision Document
201810-04 : Documents de coupe de bois (volume par essence) pour les secteurs Thalle B, Valentin et Louvicourt 2018-10-15 2018-10-16 Décision Document
201810-01 : Documents en lien avec l’analyse de la sensibilité du paysage, encadrement visuel pour le corridor de la rivière Péribonka au Saguenay–Lac-Saint-Jean, réalisé en 2009 2018-10-11 2018-10-12 Décision Document
201810-02 : Entente régissant l’exercice du droit de premier choix en lien avec les Règles de procédure administrative pour les demandes relatives aux pourvoiries dans les territoires de la Baie James et du Nouveau-Québec 2018-10-11 2018-10-12 Décision Document
201809-28 : Divers permis de pourvoirie pour les années 2010-2011, 2012-2013, 2014-2015 et 2016-2017 2018-10-11 2018-10-12 Décision Document
201809-22 : Tout contrat octroyé à la firme Envirotel 3000 de 1990 à 2012 2018-10-04 2018-10-12 Décision Document
201809-08 : Plans d’occupation du sol du territoire du caribou de Val-d’Or 2018-10-05 2018-10-09 Décision
201809-25 : Liste des demandes pour la mise en valeur des pourvoiries localisées dans les terres de catégorie III au Nouveau-Québec – Du 1er avril 2009 au 31 mars 2015 2018-10-03 2018-10-05 Décision Document
201809-09 : Espèces végétales et fauniques, poissons, habitats, données d’inventaire et activités de chasse au gibier à l’intérieur de la zone d’étude pour le projet de construction d’une usine d’alliage de silicium à Baie-Comeau 2018-09-26 2018-09-27 Décision
201809-12 : Cartes géographiques des terres publiques dans les zones de chasse 10 ouest, 10 est, 9 ouest, 9 est, 8 sud, 8 nord, 8 est, 7 nord et 7 sud   2018-09-14  2018-09-17 Décision
201808-51 : Rapport d’inspection dans le cadre de travaux d’installation d’une borne sèche au 738, chemin Marois à Saint-Denis-de-Brompton   2018-09-07  2018-09-10 Décision Document
201808-46 : Nombre d’entailles potentielles non exploitées en terres publiques sur le territoire de la MRC des Etchemins   2018-09-06  2018-09-07 Décision Document
201808-44 : Campagnes de communication/publicité du MFFP depuis le 1er avril 2018   2018-09-05  2018-09-06 Décision Document
201808-37 : Carte détaillée des coupes forestières 2018-2023 pour les unités d’aménagement 084-51 et 084-62 en Abitibi-Témiscamingue avec une projection des dates pour la coupe de bois   2018-08-27  2018-08-28 Décision
201808-36 : Rapports d’inspection, plans et photos du pont H074-028   2018-08-27  2018-08-28 Décision Document
201808-22 : Avis de non-conformité et rapport d’inspection dans le dossier Location de l’Anse   2018-08-22  2018-08-27 Décision Document
201808-21 : Nombre d’employés au MFFP ayant un salaire annuel supérieur à 100 000 $, la moyenne de ces salaires, le moins élevé et le plus élevé   2018-08-21  2018-08-21  Décision Document
201808-10 : Octrois de volumes de la forêt publique en SEPM de 2013 au 7 août 2018 pour les usines de sciage : Boisaco (Sacré-Cœur), Produits forestiers Résolu (Baie-Comeau et Saint-Hilarion) et Scierie Dion & Fils (Saint-Raymond)   2018-08-20  2018-08-20 Décision Document
201803-16 : Étude de faisabilité du rétablissement du caribou de Val-d’Or 2018-08-16 2018-08-20 Décision Document
201808-01 : Photo du campagnol-lemming de Cooper 2018-08-10 2018-08-10 Décision Document
201807-25 : Documents de nature environnementale relatifs aux lots 5 et 6-P, rang 1 Ouest, Petit-Saguenay, canton de Dumas, circonscription de Chicoutimi 2018-07-31 2018-08-01 Décision Document
201807-07 : Divers documents relatifs à la communauté de poissons de deux secteurs d’intérêt dans la région de la Côte-Nord 2018-07-17 2018-07-18 Décision Document
201806-09 : Plans stratégiques, structure organisationnelle (organigrammes), rapports annuels de gestion, rapports annuels de dépenses, rapports annuels d’activités et liste des communiqués de presse diffusés du 24 avril 2014 au 31 décembre 2017 2018-06-21 2018-06-26 Décision
201805-33 : Diverses demandes en lien avec des études, analyses, recherches, sondages, achats, lettres et correspondances pour divers sujets 2018-06-18 2018-06-20 Décision Document
201805-31 : Données physico-chimiques et granulométriques portant sur la segmentation 1984 de la rivière Natashquan ainsi que les données recueillies à partir des structures de détermination d’âge du saumon Atlantique 2018-06-15 2018-06-19 Décision Document 1 Document 2 Document 3
201805-28 : Carte de localisation de la plantation expérimentale (arborétum) située sur les lots 45 et 46,  Rang 1 du canton de Trécesson dans la même municipalité 2018-06-07 2018-06-07 Décision Document
201805-02 : Diverses demandes concernant la réalisation d’activités modifiant un habitat faunique 2018-06-01 2018-06-05 Décision Document 1 Document 2
201805-23 : Identité des détenteurs de droits forestiers dans le secteur du lac Rapide à Sept-Îles ainsi que les permis octroyés pour le déboisement dans ce secteur au cours de l’année 2017-2018 2018-06-01 2018-06-05 Décision Document
201805-12 : Diverses demandes en lien avec le pont par-dessus la rivière Samaqua Est, numéro DSOFF – R0228-01 2018-05-31 2018-06-05 Décision Document
201805-14 : Politique, directive ou norme interne actuellement en vigueur, incluant des guides et documents de formation pour divers sujets 2018-05-25 2018-05-29 Décision Document
201804-21 : Résultats du suivi de conformité des ponceaux des bénéficiaires pour les UAF nommées dans la demande présents sur le bassin versant Lac-Saint-Jean pour les années 2015-2016 et 2016-2017 2018-05-17 2018-05-22 Décision Document
201805-08 : Permis de la pourvoirie 02-513 pour les années 2014-2015 et 2016-2017, et ce, sans annexe territoriale 2018-05-16 2018-05-16 Décision Document
201804-18 : Documents budgétaires et suivi des dépenses ventilées se rapportant au programme « Mon arbre à moi » pour les exercices financiers 2016-2017 et 2017-2018 2018-05-16 2018-05-16 Décision Document
201804-20 : Vérification diligente concernant le 2685, rue Rolland, Sainte Adèle-d’Abercrombie ainsi que les lots énumérés dans la demande 2018-05-15 2018-05-16 Décision Document
201804-03 : Tout document portant sur les contaminants émis, rejetés, déposés, dégagés ou contenus dans les matières résiduelles des arbres feuillus et résineux 2018-05-01 2018-05-07 Décision Document
201804-10 : Frayères connues, habitats fauniques cartographiés, espèces de poissons présentes, sites d’intérêt faunique et présence d’aménagement faunique dans le secteur de la rivière Sheldrake 2018-04-30 2018-05-07 Décision Document
201804-02 : Espèces fauniques ou vulnérables, habitats fauniques ou particuliers, réserves fauniques, aires protégées, aires de repos ou d’hivernage, refuges biologiques, écosystèmes forestiers exceptionnels répertoriés dans le secteur de deux sites 2018-04-25 2018-04-27 Décision Document
201804-05 : Données historiques de la chasse au caribou dans les zones 22 et 23 pour les saisons 2009-2010 à 2016-2017 2018-04-20 2018-04-20 Décision Document
201803-21 : Coordonnées des trappeurs de la localisation forestière UA 033-51 et des UGAF 38 à 41 de la Capitale-Nationale 2018-04-09 2018-04-10 Décision Document 1 Document 2  
201803-18 : Données sur les candidats autochtones admis aux processus de qualification en recrutement d’agents de protection de la faune 2018-04-03 2018-04-05 Décision Document
201803-27 : Quatre guides de bonnes pratiques ou plans d’action élaborés et mis en œuvre eu égard aux espèces exotiques envahissantes (EEE) et aux maladies de la faune d’ici à 2018 2018-03-26 2018-03-27 Décision Document
201802-19 : Scénarios élaborés en vue de la préservation de la harde de caribous de Val-d’Or pour les années 2016 et 2017 2018-03-08 2018-03-16 Décision
201802-33 : Directive sur l’utilisation du pouvoir de modifier le Règlement de pêche du Québec, entrée en vigueur le 1er mars 2010 2018-03-14 2018-03-15 Décision Document
201802-23 : Document en lien avec l’agrandissement du Parc national des Îles-de-Boucherville ainsi que les communications entre le MFFP et l’administration portuaire de Montréal concernant l’inclusion des battures Tailhandier à ce même parc 2018-03-13 2018-03-15 Décision Document
201802-21 : Tout renseignement relatif au financement et à l’aide financière consentis aux entreprises énumérées dans la demande 2018-03-12 2018-03-13 Décision Document 1 Document 2 Document 3 Document 4
201802-30 : Frais d’exploitation des stations piscicoles de Lac-des-Écorces dans les Laurentides et de Baldwin-Coaticook en Estrie pour les années 2011 au 27 février 2018 2018-03-12 2018-03-13 Décision Document
201802-28 : Information concernant les efforts mis sur la protection de la faune à l’Île-d’Anticosti 2018-03-12 2018-03-13 Décision Document
201802-18 : Appel d’offres sur invitation portant sur la conversion de quatre véhicules au propane du MFFP pour le projet numéro 141754207, la liste des participants, leur soumission et l’entreprise ayant gagné ce contrat 2018-03-01 2018-03-02 Décision Document
201802-17 : Baux des producteurs agricoles du Parc national des Îles-de-Boucherville 2018-03-01 2018-03-02 Décision Document
201802-08 : Bail agricole convenu entre Savaria & Frères, jardiniers et la Ferme Van Velzen et fils S.E.N.C. pour la période 2018-2033 concernant l’exercice des activités agricoles dans le parc national des Îles-de-Boucherville 2018-02-21 2018-02-27 Décision Document
201802-03 : Tous documents faisant état des demandes de la part des bénéficiaires de garantie d’approvisionnement en vertu de l’article 93 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier 2018-02-20 2018-02-20 Décision Document
201802-06 : Diverses demandes concernant l’exploitation de la faune et ses habitats 2018-02-20 2018-02-20 Décision Document
201802-09 : Montants totaux des dépenses remboursés aux employés au cours de l’année 2016-2017 : déplacements, repas, hébergements et pour l’utilisation de voiture personnelle 2018-02-16  2018-02-16 Décision
201802-02 : Total des dépenses par le Ministère pour le transport en taxi 2018-02-16  2018-02-16 Décision Document
201801-23 : Allocation de dépenses du forestier en chef incluant ses frais de déplacement et de logement depuis la création de ce poste en 2005, montants ventilés par type de dépense, par année et par forestier 2018-02-16  2018-02-16 Décision Document
201712-36 : Copie de chaque sondage effectué par le Ministère auprès de la population ou auprès de ses partenaires pour les 5 dernières années fiscales 2018-02-13  2018-02-13 Décision Document
201801-21 : Nombre de permis de chasse et de pêche émis aux résidents et non-résidents dans la zone de chasse et pêche 10,  pour les années 2012 à 2017 2018-02-09 2018-02-15 Décision Document
201801-01 : Tous documents produits, émis ou reçus entre le 1er juin 2014 et le 30 juin 2015 relativement au chemin LANA-34 dans ou à proximité du bloc Landry, secteur Saint-Pierre, bassin de la rivière Manicouagan, région de la Côte-Nord 2018-01-31 2018-01-31 Décision Document
201801-07 : Tous documents concernant l’historique de la Pourvoirie St-Zénon 2018-01-29 2018-01-31  Décision Document
20180110-28 : Statistiques de récolte des cerfs de Virginie pour la zone 20 pour les années 2007 à 2017 2018-01-26 2018-01-29  Décision Document
201801-18 : Informations relatives aux populations de poissons pour la rivière Nipissis et ses habitats 2018-01-25 2018-01-25 Décision Document
201712-26 : Documentation et contrat visant les services de programme d’aide aux employés(es) pour le personnel professionnel au MFFP 2018-01-19 2018-01-19 Décision Document
201712-32 : Garanties d’approvisionnement et déclarations de mesurage de bois de Jovalco produits forestiers inc. pour la période du 1er avril 2016 au 31 mars 2017 2018-01-18 2018-01-18 Décision
201712-20 : Divers documents concernant la ferme de bœufs musqués du Vieux-Chimo 2018-01-16 2018-01-16 Décision Document
201712-21 : Seuil de conservation et niveau maximal des rivières à Ouananiche du lac Saint-Jean 2018-01-10 2018-01-10 Décision Document
201712-22 : Campagnes de communication/publicité déployées par le MFFP du 1er avril au 15 décembre 2017 2018-01-10 2018-01-10 Décision Document
201711-25 : Protocole et caractérisation des frayères de saumons atlantiques sur les rivières Laval et Escoumins 2017-12-14 2017-12-14 Décision Document 1 Document 2 Document 3 Document 4
201711-23 : Nombre de permis que se procurent annuellement les chasseurs/piégeurs de la Montérégie selon leur MRC de résidence, et plus précisément les résidents de la MRC du Haut-Saint-Laurent, depuis 2007-2008 jusqu’au 23  novembre 2017 par type d’engin et par espèce.  2017-12-13  2017-12-13 Décision Document
201711-19 : Situation de l’industrie des produits forestiers et portrait de la mise en marché des bois faite par le Syndicat des producteurs de bois de la Gaspésie  2017-12-05  2017-12-06 Décision Document 1 Document 2
201711-17 : Actions du MFFP en lien avec l’occupation et la vitalité des territoires – Rapports annuels de gestion 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017  2017-12-04  2017-12-05 Décision
201711-08 : Divers documents relatifs au réservoir de Manicouagan  2017-11-27  2017-11-29 Décision et document
201711-12 : Permis pour la pourvoirie des Laurentides ltée (ref-02-513) 2017-11-28 2017-11-29 Décision et document
201711-05 : Garanties d’approvisionnement et convention de gestion territoriale  2017-11-27 2017-11-29 Décision et document
 201711-09 : Méthodes pour les inventaires d’interventions forestières 2017-11-27 2017-11-29  Décision et doc 1, doc 2
201710-23 : Projet d’Hydro-Québec de ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – Dérivation Saint-Sauveur 2017-11-13 2017-11-14 Décision et document
201710-21 : Plan général d’aménagement intégré des ressources du milieu forestier de l’île d’Anticosti 2017-11-09 2017-11-13 Décision et documents
201710-18 : Montant dépensé pour des billets d’avion en 2016-2017 2017-11-08 2017-11-08 Décision et document
201710-28 : Chasse aux phoques sur l’île Brion 2017-11-03 2017-11-06 Décision et document
201710-11 :  Addenda ayant donné lieu au Plan spécial d’aménagement forestier 2016-2017 2017-11-02 2017-11-02 Décision et document
201710-06 : Autorisation à la Municipalité de Mandeville concernant des travaux d’infrastructures 2017-10-26 2017-10-31 Décision et document
201709-29 : Coûts pour les opérations de contrôle de sangliers au 26 septembre 2017 2017-10-11 2017-10-12 Décision et document
201709-26 : Appel d’offres pour l’obtention d’un droit de culture et d’exploitation d’érablière à des fins acéricoles sur les terres du domaine de l’État 2017-10-10 2017-10-11 Décision et documents
201709-27 : Manuel de consultation des communautés autochtones sur les plans d’aménagement forestier intégré 2017-10-10 2017-10-10 Décision et document
201709-30 : Demande des bilans compilés au sujet de la chasse à l’ours avec chiens courants et bilans des plaintes recueillies par le MFFP 2017-10-05 2017-10-06 Décision et doc 1 doc 2
201709-22 : Document concernant entente du MFFP auprès de l’Australie et la Nouvelle-Zélande pour le prêt de ressource (pompier forestier). 2017-10-04 2017-10-04 Décision et doc 1 doc 2 doc 3 doc 4
201709-21 : Le nombre d’agents de la faune embauchés par le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs depuis mars 2017, distribué par régions administratives. 2017-09-29 2017-09-29 Décision et document
201709-02 : Avoir accès au manuel de planification forestière 2013-2018 2017-09-19 2017-09-20 Décision et document
201708-27 : Tous les documents internes dont les règles administratives et les politiques relativement aux constructions permises ou tolérées sur les terres du domaine de l’État, notamment, mais sans restreindre la généralité de ce qui précède, les constructions des détenteurs de baux du ministère 2017-09-19 2017-09-20 Décision et doc 1 doc 2
201708-30 : Vérification diligente concernant Portefeuille 10300 rue Henri Bourassa inc., aussi connu sous sa version anglaise 10300 Henri Bourassa Street Portfolio inc., immatriculée au registraire des entreprises du Québec (REQ) (voir plus d’information sur la demande). 2017-09-13 2017-09-14 Décision et document
201708-28 : Vérification diligente concernant les propriétés situées au 436, rue Saint-Pierre, Drummondville (Québec) et au 2600, rue Saint-Denis, Trois-Rivières (Québec) (connues et désignées collectivement « l’Immeuble ») appartenant à G. Doyon Cuisine inc. (« l’Entreprise »). 2017-09-08 2017-09-08 Décision et document
201708-23 : Connaître le nombre de plaintes (plaintes totales et plaintes par type d’animal : coyotes, ours, chevreuils, ratons laveurs, etc.) et dans quels secteurs de la ville ces animaux ont été vus dans la grande région de Gatineau en 2016 et en 2017. 2017-09-01 2017-09-01 Décision et doc 1 doc 2
201708-22 : Vérification diligente concernant la compagnie Skoven inc. 2017-09-01 2017-09-01 Décision et document
201708-21 : Demande d’accès à l’information relative aux coûts des opérations de contrôle des sangliers sauvages au Québec. 2017-09-01 2017-09-01 Décision et doc 1 doc 2 doc 3 doc 4
201708-11 : Pour la consultation et la confirmation d’études récentes sur le poisson et son habitat dans ce secteur de la rivière des Outaouais (voir plan et coordonnées des lieux sur PDF en pièce attachée). 2017-09-01 2017-09-01 Décision et doc 1 doc 2 doc 3
201708-07 : Concernant les documents suivants : Documents du patrimoine naturel de la faune secteur colline Maupas et Rivière-du nord, l’inventaire des espèces répertoriées, ainsi que d’autres documents. 2017-08-24 2017-08-24 Décision et document
201708-15 : Fournir le contrat aux membres du conseil d’administration qui lie l’Aire faunique du lac Saint-Pierre au MFFP. 2017-08-23 2017-08-23 Décision et document
201708-08 : Concernant le financement du parc national des Pingualuit. 2017-08-23 2017-08-23 Décision et document
201708-05 : Concernant le rapport sur l’inventaire aérien 2013 de la harde “Assinica” de caribous forestiers (10- DGFa) et le rapport sur l’inventaire aérien 2016 de la harde “Nottaway” de caribous forestiers (10-DGFa). 2017-08-23 2017-08-23 Décision et doc 1 doc 2
201707-33 : Entente ou règlement concernant les conditions d’opération des assistants à la protection de la faune intervenu entre la SEPAQ et le MFFP 2017-08-10 2017-08-11 Décision et document
201707-35 : Entente ou règlement concernant les conditions d’opération des assistants à la protection de la faune intervenu entre la SEPAQ et le MFFP 2017-08-09 2017-08-10 Décision et document
201707-30 : Lettres relatives au programme Accessibilité à la ressource faunique de 2016 et au Programme d’accès aux plans d’eau pour la pêche récréative 2017-08-04 2017-08-10 Décision et document
201707-28 : Ententes conclues avec divers groupes innus en ce qui concerne la pêche au saumon 2017-08-02 2017-08-03 Décision et document
201707-20 : Autorisation pour des travaux de mise en place de trois émissaires pluviaux sur les rues Alain, Parent et Marseille, rivière Mastigouche, dans la municipalité de Mandeville 2017-07-28 2017-08-02 Décision et document
201707-03 : Documents en lien avec l’adoption de la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement 2017-07-26 2017-08-01 Décision et document
201707-15 : Copie du bail et de tout autre document ou contrat constatant et autorisant l’occupation de terres publiques relativement à une pourvoirie au Réservoir Gouin en Haute-Mauricie 2017-07-20 2017-07-20 Décision et document
201706-40 : Désire obtenir des données chiffrées sur l’historique des interventions 1990-2016 dans le Parc régional de la forêt Ouareau 2017-07-11 2017-07-11 Décision et document
201706-33 : Concernant l’occurrence des niches écologiques de Synaptomys (campagnol-lemming) au Canada autres que celles déjà identifiées, incluant celles résultant de la chasse et du piégeage. 2017-07-11 2017-07-11 Décision et document
201706-32 : Faire parvenir les coordonnées des personnes qui ont participé à la réalisation du Guide sylvicole du Québec 2017-07-11 2017-07-11 Décision et document
201706-31 : Documents en lien avec un protocole d’entente concernant la gestion de la faune et de la flore entre la Société de la faune et des parcs et 4345126 Canada inc., une filiale de Fairmont Raggles International inc. 2017-07-11 2017-07-11 Décision et document
201706-20 : Courriel ayant pour objet : Avis faunique concernant le projet domiciliaire Sandy Beach à Hudson 2017-06-28 2017-07-03 Décision et document
201704-03 : Tout document relatif au sondage effectué à l’automne 2016 au sujet de l’utilisation des poissons appâts, incluant la liste complète des questions posées et des réponses obtenues. 2017-05-04 2017-05-10 Décision et document
201703-29 : Liste de toutes les campagnes de communication et de publicité déployées par le MFFP du 7 avril 2014 au 29 mars 2017 2017-04-28 2017-05-25 Décision et document
201704-05 : Liste de toutes les demandes formulées à Influence Communication et Communication Démo en 2016-2017 ainsi que le montant total leur ayant été octroyé. 2017-04-25 2017-05-02 Décision et document
201703-23 : Employés excédentaires au MFFP ainsi que les études, recherches et analyses commandés à l’externe entre le 1er août 2016 et 27 mars 2017. 2017-04-26 2017-05-03 Décision et document
201703-22 : Évolution de la délivrance de permis SEG de 2011 à 2016 (nombre de permis délivrés par année) 2017-04-10 2017-04-19 Décision et document
201703-13 : Plans d’eau qui ont subi un traitement à la rotédone dans les cinq dernières années 2017-03-29 2017-04-03 Décision et document
201703-11 : Informations détenues par le MFFP en lien avec des activités d’aménagement et d’utilisation du territoire, dans la municipalité de Chapais 2017-03-29 2017-04-03 Décision et document
201703-06 : Document permettant de voir les discours rédigés à l’externe pour le ministre, de janvier 2016 au 7 mars 2017. 2017-03-20 2017-03-24 Décision et document
201703-03 : Permis d’importation obtenus par le fournisseur de Val d’Or de 2013 à 2015, carte démontrant la répartition du cladocère épineux et divers documents relatifs à l’usage des appâts vivants. 2017-03-20 2017-03-24 Décision et document
201702-18 : Documents relatifs à la forêt dans le secteur de Lotbinière et aux trois réserves écologiques suivantes : Lionel Cinq-Mars, Rivière du Moulin et Pointe Platon. 2017-02-22 2017-03-02 Décision et document
201702-07 : Relevés d’abondance des dernières années pour la population de cerfs de Virginie sur l’Île d’Anticosti 2017-02-15 2017-02-22 Décision et document
201702-02 : Copie du bail de droits exclusifs intervenu entre le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs et la Pourvoirie des Laurentides 2017-02-15 2017-02-22 Décision et document
201701-22 : Bilan des travaux d’entretien en milieu agricole. 2017-02-14 2017-02-21 Décision et document
201702-05 : Document concernant l’indice de la qualité de l’habitat de l’omble de fontaine. 2017-02-13 2017-02-20 Décision et document
201701-20 : Demande d’information concernant des données forestières sur la biomasse. 2017-02-09 2017-02-16 Décision et document
201702-06 : Documents concernant la production annuelle de plants forestiers et volume annuel de pesticides utilisés en foresterie 2017-02-10 2017-02-14 Décision et document
201701-16 : Information concernant les dix lacs de la pourvoirie « Club Paradis Sauvage » 2017-02-02 2017-02-09 Décision et document
201701-13 : Documents concernant les numéros de centres de responsabilité, les descriptions d’emploi de six personnes et le rapport annuel de gestion du Ministère. 2017-02-02 2017-02-09 Décision et document
201701-10 : Liste des détenteurs de permis de pourvoirie pour 2016-2017 2017-01-31 2016-02-06 Décision et document
201701-15 : Carte bathymétrique du Lac Walker 2017-01-26 2017-02-02 Décision et document
201701-09 : Permis d’intervention et de récolte de bois du Groupe Forestra Coopérative Forestière 2017-01-24 2017-01-30 Décision et document
201701-02 : Information concernant des logiciels et des applications utilisés par le MFFP entre 2013 et 2016. 2017-01-24 2017-01-30 Décision et document
201701-05 : Document « La rivière Moisie » par Pierre Bertrand, 1978 2017-01-18 2017-01-20 Décision et document
201701-03 : Information concernant des travaux et une coupe de bois effectués en octobre, novembre et décembre 2016 au bout du chemin du Lac Riche de Saint-Damien 2017-01-18 2017-01-20 Décision et document
201612-26 : Courriels entre le Ministère et la Municipalité régionale de comté de Matawinie concernant un permis d’intervention forestière 2017-01-18 2017-01-20 Décision et document
201612-18 : Liste des terrains sous bail de droits exclusifs de piégeage 2017-01-16 2017-01-16 Décision et document
201612-25 : Information sur la passe migratoire de la rivière Nabisipi, plans de cette barrière de comptage et information technique 2017-01-11 2017-01-13 Décision et document
201612-09 : Données de récoltes et carnets – Abondance Tendance du système d’information des animaux à fourrure 2016-12-22 2016-12-28 Décision et document
201612-10 : Données sur les accidents de chasse en 2014-2015 2016-12-21 2016-12-21 Décision et document
201612-11 : Document « Examen standard Diagnos physico-chimique-profondeur-température de l’eau lac Étoile » du 16 juillet 1980 2016-12-20 2016-12-21 Décision et document
201612-01 : Rapports récents sur les saumons de la rivière Moisie et le rapport technique de 1986 « Projet de capture et marquage du saumon atlantique, rivière Moisie » 2016-12-14 2016-12-15 Décision et document
201611-48 : Avis faunique concernant le projet le Terroir à Boucherville 2016-12-14 2016-12-15 Décision et document
201611-33 : Liste des organismes qui détiennent des permis de garde en captivité pouvant recueillir des animaux sauvages blessés dans Chaudière-Appalaches 2016-12-07 2016-12-08 Décision et document
201611-43 : Permis d’intervention et de déboisement 2016-12-05 2016-12-07 Décision et document
201611-24 : Permis d’exploitation d’usine de transformation du bois de l’entreprise Bois K.M.S. 2016-12-05 2016-12-07 Décision et document
201611-20 : Membres du comité aviseur sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables du Québec 2016-12-01 2016-12-01 Décision et document
201611-26 : Données sur les espèces de poissons présentes dans les rivières Sainte‑Marie, Jupiter et Fusil 2016-11-30 2016-12-01 Décision et document
201611-22 : Données sur les prises d’ours blanc 2016-11-30 2016-12-01 Décision et document
201611-28 : Lettre envoyée à la communauté algonquienne de Lac Barrière 2016-11-29 2016-12-06 Décision et document
201611-10 : Récoltes d’ours blancs, depuis 1961, pour le détroit de Davis, le bassin de Foxe, le sud de la baie d’Hudson et les 14 villages du Nunavik 2016-11-22 2016-11-26 Décision et document
201611-02 : Protocoles d’entente entre le Ministère et la Société d’Aménagement de Baie-Trinité Inc pour la gestion des zec Trinité et de la zec de la Rivière-de-la-Trinité 2016-11-18 2016-11-18 Décision et document
201611-06 : Copie d’intervention que le MFFP aurait délivrée à la compagnie 9212-2290 Québec inc. 2016-11-14 2016-11-18 Décision et document
201610-39 : Information concernant le Parc national du Mont-Tremblant 2016-11-10 2016-11-16 Décision et document
201610-45 : Avis produit par le Ministère au sujet du premier projet de schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Québec 2016-11-10 2016-11-16 Décision et document
201610-31 : Information concernant la pourvoirie Paradis Sauvage, à Portneuf-sur-Mer sur la Côte-Nord (permis, conditions du contrat et droits d’utilisation des terres publiques pour ses clients) 2016-11-04 2016-11-07 Décision et document
201610-26 : Coordonnées de différentes observations fauniques ou de captures associées à la loutre de rivière 2016-11-04 2016-11-07 Décision et document
201610-16 : Information sur la réparation d’un pont sur la route forestière r0451 vers Obejiwan 2016-10-26 2016-10-31 Décision et document
201610-14 : Photos et document concernant la période de crue des eaux dans le secteur de la rue Thomas-Lefebvre et la rue du Quai au district de Mansfield et Pontefract, Québec. 2016-10-24 2016-10-28 Décision et document
201610-08 : Dépenses pour l’organisation et la tenue de conférence de presse, d’évènements médiatiques ou autres évènements du 1er juillet au 30 septembre 2016 2016-10-21 2016-10-25 Décision et document
201610-02 : Lettre transmise par le Ministère à Pêches et Océans Canada, concernant des travaux à venir dans l’habitat du poisson au lac Saint-Elphège 2016-10-21 2016-10-24 Décision et document
201610-15 : Autorisation pour l’utilisation du document « Étude sur les produits pouvant être fabriqués à partir de trituration de feuillus » 2016-10-20 2016-10-21 Décision
201610-06 : Document faisant état des cas de braconnage, par région, par type de braconnage, incluant les sanctions pour chacun des cas, de 2011 à 2016 2016-10-20 2016-10-21 Décision et document
201610-01 : Information sur les revenus et dépenses du fonds des ressources naturelles 2016-10-14 2016-10-17 Décision et document
201609-04 : Documents concernant le projet hydroélectrique de la Romaine 1, 2, 3 et 4 2016-10-11 2016-10-11 Décision et document
201609-19 : Cartes de l’état des connaissances du projet de parc Nibiischii 2016-10-07 2016-10-07 Décision et document
201609-10 : Renseignements concernant la densité de loups estimée dans la Réserve faunique de Port-Cartier‑Sept-Îles 2016-10-06 2016-10-06 Décision et document
201608-06 : Entente de délégation de gestion de la Municipalité de Saint-Augustin-de-Woburn 2016-08-17 2016-08-29 Décision et document
201607-19 : Demande de portrait statistique en volumes et superficies des travaux commerciaux et non commerciaux 2016-08-12 2016-08-17 Décision et document
201607-10 : Nombre d’employés travaillant dans le domaine de la foresterie au Ministère 2016-08-02 2016-08-08 Décision et document
201606-20 : Documents concernant les projecteurs hypodermiques ou autres équipements d’immobilisations chimiques utilisés par les agents de protection de la faune 2016-07-19 2016-07-20 Décision et document
201606-29 : Dépenses reliées à l’abonnement annuel et à l’organisation d’événements de presse 2016-07-18 2016-07-20 Décision et document
201606-26 : Information concernant l’ours noir dans la zone 13 pour la période de 2010 à 2015 inclusivement 2016-07-18 2016-07-18 Décision et document
201605-27 : Documents concernant les règles internes de gestion contractuelle, les communications avec les sous-traitants informatiques et tout cas de résiliation de contrat lié aux technologies de l’information 2016-07-18 2016-07-18 Décision et document
201605-31 : Documents concernant le processus d’évaluation des demandes de modification des limites de zec 2016-06-21 2016-06-21 Décision et document
201606-07 : Montants payés/déboursés par le Ministère pour honoraires d’avocat ou firmes d’avocats de 2014 à 2016 inclusivement. 2016-06-15 2016-06-22 Décision et document
201606-04 : Politique d’ensemencement des plans d’eau public 2016-06-03 2016-06-10 Décision et document
201606-01 : Liste des pourvoiries de la région participant au coffre à outils et profitant des dates de chasse devancées pour 2016 2016-06-02 2016-06-09 Décision et document
201605-13 : Nombre de permis d’apprentis fauconniers et de permis de chasse au petit gibier à l’aide d’un oiseau de proie délivrés, par année et par région du Québec, depuis 2008 2016-05-24 2016-05-24 Décision et document
201605-14 : Avis fauniques en lien avec le projet domiciliaire du Golf le Riviera, à Carignan. 2016-05-24 2016-05-24 Décision et document
201604-33 : Informations concernant les bisons d’élevage échappés entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2015 2016-05-12 2016-05-12 Décision et document
201604-29 : Documents liés aux communications internes depuis novembre 2015 2016-05-10 2016-05-12 Décision et document
201604-14 : Protocole d’entente entre le ministère des Ressources naturelles et de la Faune et la ZEC Louise Gosford ainsi que le bail de location de ce territoire 2016-05-10 2016-05-12 Décision et document
201604-20 : Inventaire de poissons des rivières Ste-Catherine, Chicot et de la rivière Bonaventure près de Saint-Norbert dans Lanaudière 2016-05-03 2016-05-05 Décision et document
201603-15 : Documents en lien avec le barrage du Lac à la Galette dans la zec Lavigne de la MRC de Matawinie 2016-04-15 2016-04-18 Décision et document
201604-04 : Informations concernant des infractions de braconnage et d’actes illégaux, géolocalisation et type d’animal, coûts reliés pour les années fiscales de 2011-2012 à 2015-2016  2016-04-14 2016-04-18 Décision et document
 201604-02 : Documents relatifs à la production de semences et de plants forestiers 2016-04-13 2016-04-13 Décision et document
 201604-03 : Documents relatifs à la création d’un centre de réhabilitation de la faune 2016-04-13 2016-04-13 Décision
201603-01 : Résultats, rapports d’observation ou autres documents contenant les données et la méthode utilisée pour les survols d’hélicoptères de hardes de caribous des bois, effectués sur les forêts québécoises depuis le 1er janvier 2012. 2016-04-06 2016-04-08 Décision et document
201603-04 : Nombre d’ours noirs récoltés par la chasse sur le territoire des pourvoiries à droits exclusifs par année (2012 à 2015 inclusivement)  2016-03-22 2016-03-22 Décision et document
201603-07 : Total des frais de taxi, Uber et de limousines, remboursés au personnel du Ministère en 2015, copie de ces demandes de remboursement et des factures fournies. 2016-03-22 2016-03-22 Décision et document
201602-41 : Document relatif à l’estimation des impacts de mise en œuvre du plan de protection du caribou forestier sur la possibilité forestière 2016-03-21 2016-03-21 Décision et document
201602-39 : Rapports d’études expérimentales relatifs à l’éradication du roseau commun : celui de la Baie Lavallière et celui de la Rivière-aux-Pins  2016-03-16 2016-03-21 Décision et document
201602-18 : Information concernant les animaux attrapés dans des trappes et des pièges mais qui ne sont pas ciblés par ceux-ci 2016-03-15 2016-03-16 Décision et document
201602-27 : Documents dénombrant le nombre d’employés et la masse salariale du cabinet du ministre 2016-03-04 2016-03-07 Décision et document
201602-23 : Tableau de la ventilation des dépenses pour le Fonds des ressources naturelles, volet aménagement durable du territoire forestier, pour les années 2014-2015 et 2015-2016 2016-03-04 2016-03-07 Décision et document
201602-13 : Nombre de certificats de piégeage annulés au Québec suite à une condamnation en vertu de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (et les règlements qui s’y rattachent) pour les années 1995 à 2015 2016-02-23 2016-02-23 Décision et document
201602-12 : Copie du « Projet de conservation et de restauration des milieux humides de l’Île au grues par éradication du roseau commun » et des documents qui l’accompagnent  2016-02-22 2016-02-22 Décision et document
201601-24 : Information concernant les mesures déterminées pour diminuer les dépenses de programmes pour 2015; nombre d’employés congédiés; projets informatiques et service aux citoyens  2016-02-22 2016-02-22 Décision et document
201602-06 : Information générale concernant les indicateurs (taux d’absentéisme, mise en disponibilité, congé maladie, prêt de service) du Ministère au cours des deux dernières années  2016-02-12 2016-02-15 Décision et document
201602-03 : Indicateurs de performance administrative 2013 à 2015 du Bureau du forestier en chef  2016-02-12 2016-02-15 Décision et document
201601-23 : Information concernant les animaux attrapés mais non ciblés par les trappes et les pièges  2016-02-12 2016-02-15 Décision et document
201601-09 : Information pour chaque réserve faunique concernant les orignaux et les cerfs de Virginie  2016-01-28 2016-01-28 Décision et document
201512-20 : Communications entre le MFFP et le ministère de l’Environnement du Canada concernant la rainette faux-grillon 2016-01-25 2016-01-26 Décision et documents
 201601-04 : Liste nominative des salaires des cadres de direction et directeurs de service du ministère pour les années 2013-2014-2015  2016-01-21 2016-01-26 Décision et document
201601-01 : Information sur les ours polaires 2016-01-19 2016-01-20 Décision
201512-24 : Information concernant l’investissement de 225 M$, en forêt, promis par M. Couillard 2016-01-19 2016-01-20 Décision et document
201512-22 : Formulaire  « Indicateurs annuels de performance administrative 2014-2015 » dûment complété par le MFFP 2015-12-29 2016-01-11 Décision et document
201511-23 : Document faisant l’état de l’évolution de la population de la perchaude dans le lac Saint-Pierre au cours des six dernières années 2015-12-21 2015-12-22 Décision et documents (25 documents compressés dans un fichier ZIP de 141 Mo)
201512-02 : Correspondance relative au permis de procéder à la coupe d’arbres aux kilomètres 196 et 197.2 2015-12-16 2015-12-18 Décision et document
201511-16 : Document concernant le projet de construction du barrage Polette, réalisé par le Centre d’expertise hydrique du Québec 2015-12-07 2015-12-14 Décision et documents
201511-11: Coûts enregistrés par le Ministère pour les négociations avec les employés de la fonction publique, depuis le 1er janvier 2015 2015-11-23 2015-11-30 Décision
201510-10 : Étude hydraulique sur l’émissaire naturel de la rivière Mascouche 2015-10-29 2015-10-30 Décision et document
201509-20 : Renseignements concernant le paiement de cotisation à une association, le nombre et le nom des ministres et juges en ayant bénéficiés 2015-10-23 2015-10-26 Décision et document
201508-20 : Documents concernant les effectifs en ETC, le budget total et la mission de la Direction de l’évaluation et de la vérification en 2014-2015 2015-10-23 2015-10-26 Décision et document
201508-12 : Correspondance concernant les travaux effectués par le CN dans la fosse aux saumons de la rivière Matapédia 2015-10-19 2015-10-20 Décision et document
201510-13 : Avis faunique émis par le Ministère concernant un projet d’établissement et d’exploitation d’une chute à neige à Montréal 2015-10-16 2015-10-20 Décision et document
201510-12 : Avis faunique émis par le Ministère concernant un projet d’établissement et d’exploitation d’une chute à neige à Montréal 2015-10-16 2015-10-20 Décision et document
201509-19 : Sommes déboursées par le Ministère pour des déplacements en aéronef 2015-10-16 2015-10-20 Décision et document
201509-17 : Programmes du Ministère financés par le Fonds vert pour les années 2012 à 2015 2015-10-13 2015-10-20 Décision et document
201509-18 : Document général portant sur un inventaire de la faune animale du parc régional du marécage des Scots 2015-10-07 2015-10-15 Décision et document
201509-11 : Information sur la station piscicole du lac des Écorces 2015-10-05 2015-10-13 Décision et document
201509-09 : Volume récoltés en 2014-2015 pour les unités d’aménagement 2015-09-30 2015-10-07 Décision et document
201506-13 : Documents concernant les travaux dans la fosse à saumon «du Cordonnier» de la rivière Matapédia 2015-09-30 2015-10-07 Décision document 1 document 2 document 3
201509-04 : Politique d’affichage au ministère 2015-09-21 2015-09-28 Décision et documents
201508-18 : Nombre de dépositaires par tranche de permis vendus pour la chasse aux caribous, zones de chasse 23, 23 Est et 23 Ouest 2015-09-11 2015-09-18 Décision et documents
201508-08 : Guide d’encadrement pour la gestion des territoires de piégeage 2015-09-11 2015-09-18 Décision et documents
201508-14 : Liste des pourvoiries avec et sans droits exclusifs 2015-09-04 2015-09-09 Décision et documents
201508-16 : Liste des pourvoiries en opération de 2001 à 2015 ainsi que leur localisation 2015-08-31 2015-09-08 Décision et documents
201508-03 : Programme de subventions du réinvestissement dans le domaine de la faune 2009 à 2015 2015-08-20 2015-08-27 Décision et document
201507-16 : Prescription sylvicole pour entente de récolte et permis pour les secteurs EDDY, MAG2 et MAG3 2015-08-13 2015-08-20 Décision et documents
201508-02 : PowerPoint présenté lors de la rencontre d’information du 20 mai 2015 dans le cadre de la consultation publique sur les plans d’aménagement forestier intégré tactiques 2013-2018 par l’unité de gestion de Chibougamau 2015-08-10 2015-08-17 Décision et document
201507-10 : Tableau permis de chasse au caribou vendus en pourvoirie saison 2014-2015 2015-07-31 2015-08-07 Décision
201507-09 : Entente de partage des rôles et responsabilités de planification et de certification forestière 2015-07-27 2015-08-03 Décision et document
201506-19 : Délégation de pouvoir en application de l’article 368 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier 2015-07-10 2015-07-17 Décision
201506-16 : Animaux morts récoltés sur les routes 2015-07-09 2015-07-16 Décision et document
201506-01 : Rapport d’observation concernant un évènement survenu à Stratford 2015-06-16 2015-06-23 Décision et document
201505-07 : Nombre de permis vendus dans la région de Lanaudière par espèce pour les années 2010 à 2014 2015-06-08 2015-06-15 Décision et document
201505-04 : Liste des banques de données. 2015-06-01 2015-06-08 Décision et document
201505-01 : Document en lien avec l’exploitation forestière du secteur du lac Munich, MRC des Laurentides. 2015-05-22 2015-05-29 Décision et document
201504-16 : Nombre de casquettes et de cannes à pêche remises gratuitement lors de la Fête de la pêche 2014 et leur coût unitaire. 2015-05-15 2015-05-25 Décision
201505-02 : Bail de droits exclusifs et formulaire de demande d’ajout, de retrait ou de modification d’une unité d’hébergement, d’un bâtiment ou de toute autre construction servant à des fins de pourvoirie 2015-05-14 2015-05-21 Décision et document
201504-14-L : Demande sur les espèces menacées, vulnérables ou susceptibles d’être ainsi désignées 2015-04-28 2015-05-05 Décision
201504-05-L : Budget de dépenses 2015-2016 2015-04-27 2015-05-04 Décision