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Synchronisation entre l’inventaire écoforestier et le calcul des possibilités forestières

Afin de faciliter la mise en oeuvre du régime forestier et de donner suite à certaines pistes d’améliorations proposées par plusieurs intervenants forestiers, le Ministère a entrepris de synchroniser le calcul des possibilités forestières (CPF) avec l’inventaire écoforestier du Québec méridional (IEQM) sur un cycle de 10 ans. Cette opération sera en vigueur dès la période 2018-2023.

Une des principales conséquences de la synchronisation IEQM – CPF est l’étalement de la réalisation des CPF sur 10 ans. Dorénavant, les CPF ne seront plus réalisés au même moment tous les 5 ans pour toutes les unités d’aménagement, mais bien à tour de rôle sur un cycle de 10 ans.

Les principaux objectifs de la synchronisation IEQM – CPF :

  • utiliser les données de l’ IEQM les plus à jour pour la production des CPF;
  • viser à réaliser les CPF dans un délai de 24 mois après la livraison de nouveaux résultats de l’inventaire écoforestier;
  • respecter les cibles budgétaires gouvernementales.

Calcul des possibilités forestières

Les CPF seront synchronisés avec la disponibilité des résultats de l’IEQM. Ils seront réalisés avec les données de l’IEQM les plus récentes. Un délai de deux ans après la livraison des données de l’IEQM est nécessaire pour les compléter.

Pour la détermination des possibilités forestières de la période 2018-2023, seulement 19 unités d’aménagement (UA) auront de nouveaux CPF basés sur des données récentes de l’IEQM. Par la suite, de nouveaux CPF seront produits tous les ans selon la séquence de livraison de l’IEQM.

Vous pouvez consulter la planification des livraisons de l’étalement des CPF pour les périodes 2018-2023 et 2023-2028 sous la rubrique Documentation.

Détermination de la possibilité forestière

La détermination de la possibilité forestière se fera au même moment tous les cinq ans pour toutes les UA (2018, 2023, 2028, etc.). Trois situations différentes peuvent se poser pour une unité d’aménagement :

  • la possibilité forestière est déterminée à l’aide d’un nouveau CPF qui est réalisé avec de nouvelles données de l’IEQM (selon le calendrier de la planification des livraisons);
  • la possibilité forestière déterminée est mise à jour en fonction d’éléments nouveaux, sans procéder à un nouveau calcul;
  • la possibilité forestière du calcul précédent est reconduite.

Attribution des droits

L’attribution des droits et, plus précisément, des garanties d’approvisionnement et des permis pour la récolte de bois aux fins d’approvisionnement d’une usine de transformation du bois sera faite au même moment tous les cinq ans pour toutes les UA. Cette révision sera réalisée en même temps que la détermination des possibilités forestières et l’entrée en vigueur des PAFIT.

Plan d’aménagement forestier intégré tactique (PAFIT)

Les plans d’aménagement forestier intégré tactiques (PAFIT) seront produits au même moment tous les cinq ans pour toutes les UA.

Documentation