Formulaires

• Prépublication de formulaire

Les forêts

Feux, insectes et maladies des arbres au Québec

• Emprunt des collections de référence d’insectes et de champignons
• Demande de diagnostic par un citoyen
• Demande de diagnostic par un producteur de plants forestiers

Usines

• Demande d’un volume ponctuel (Mise à jour : octobre 2016)
• Demande de changement de destination
• Demande de volume en garantie d’approvisionnement (GA)
• Déclaration de vidange des secteurs récoltés
• Renseignements sur les signataires liés à la garantie d’approvisionnement
• Équipements des usines de bois de sciage du Québec

Producteurs forestiers

• Remboursement des taxes foncières des producteurs forestiers reconnus
• Formulaire « Renseignements personnels »
• Producteur forestier (1) : Formulaire d’enregistrement
• Producteur forestier (2) : Modèle de procuration
• Producteur forestier (3) : Modèle de résolution

La faune

Chasse, pêche et piégeage

• Accident de chasse et de piégeage 
• Autorisation de chasse pour personne handicapée
  • Formulaire 
• Certificat attestant la déficience physique
• Formulaire
• Certificat du chasseur ou du piégeur – Certificat de réussite – Changement d’adresse
  • Formulaire
• Commande de permis et de fournitures par un agent de vente
• Demande pour devenir agent de vente
• Rapport de vente pour agents de vente de permis 
• Volet financier « Relève et mise en valeur » (enveloppe régionale)
  • Guide de demande d’aide financière pour le volet « Relève et mise en valeur »
  • Formulaire de demande d’aide financière 
• Autorisation de piéger sur un territoire où des droits exclusifs de piégeage ont été concédés
  • Formulaire 
• Demande de transfert ou d’échange de terrain de piégeage
  • Formulaire 
• Partage de permis de chasse
  • Chasse à la femelle orignal adulte
    • Formulaire 
  • Chasse au cerf sans bois
    • Formulaire 
  • Chasse au cerf de Virginie en groupe
    • Formulaire 

Faune et habitats

• Demande d’autorisation et de certificat d’autorisation
  • Formulaire 
  • Formulaire spécifique à l’installation de prises d’eau sèches dont les requérants sont les municipalités et les MRC 
• Demande de permis SEG
  • Renseignements relatifs à la délivrance des permis SEG
  • Demande de permis SEG et certificat de bons soins aux animaux 
• Demande de permis pour transporter ou ensemencer des poissons vivants
  • Formulaire 
• Observation de la perdrix grise
  • Formulaire
• Observation du caribou forestier au Saguenay–Lac-Saint-Jean
  • Formulaire
• Observation du caribou forestier sur la Côte-Nord
  • Formulaire
• Observation du caribou des bois (écotype forestier)
  Région Capitale-Nationale – Chaudière-Appalaches
  • Formulaire
• Observation du cerf de Virginie au Saguenay–Lac-Saint-Jean
  • Formulaire
• Observation du cerf de Virginie sur la Côte-Nord
  • Formulaire
• Introduction et transfert d’organismes aquatiques en eaux douces
  • Formulaire de demande d’évaluation