Formulaires

• Prépublication de formulaire

Les forêts

Feux, insectes et maladies des arbres au Québec

• Emprunt des collections de référence d’insectes et de champignons
• Demande de diagnostic par un citoyen
• Demande de diagnostic par un producteur de plants forestiers

Usines

• Demande d’un volume ponctuel (Mise à jour : octobre 2016)
• Demande de changement de destination
• Demande de volume en garantie d’approvisionnement (GA)
• Déclaration de vidange des secteurs récoltés
• Renseignements sur les signataires liés à la garantie d’approvisionnement
• Équipements des usines de bois de sciage du Québec

Producteurs forestiers

• Remboursement des taxes foncières des producteurs forestiers reconnus
• Formulaire « Renseignements personnels »
• Producteur forestier : Modèle de procuration
• Producteur forestier : Modèle de résolution

La faune

Chasse, pêche et piégeage

• Autorisation de chasse pour personne handicapée
• Demande d’indemnité pour accident de chasse ou de piégeage 
• Remplacement d’un certificat du chasseur ou du piégeur 
  • Formulaire de changement d’adresse
• Commande de permis et de fournitures par un agent de vente
• Demande pour devenir agent de vente
• Rapport de vente pour agents de vente de permis
• Volet financier « Relève et mise en valeur » (enveloppe régionale)
  • Guide de demande d’aide financière pour le volet « Relève et mise en valeur »
  • Formulaire de demande d’aide financière 
• Autorisation de piéger sur un territoire où des droits exclusifs de piégeage ont été concédés
• Demande de transfert ou d’échange de terrain de piégeage
• Partage de permis de chasse – Formulaires d’engagement
  • Chasse à la femelle orignal adulte
  • Chasse au cerf sans bois
  • Chasse au cerf de Virginie en groupe

Faune et habitats

• Demande d’autorisation pour une activité dans un habitat faunique
  • Formulaire spécifique à l’installation de prises d’eau sèches dont les requérants sont les municipalités et les MRC 
• Demande de permis SEG
  • Renseignements relatifs à la délivrance des permis SEG
  • Demande de permis SEG et certificat de bons soins aux animaux 
• Demande de permis pour transporter ou ensemencer des poissons vivants
  • Formulaire 
• Observation de la perdrix grise
  • Formulaire
• Observation du caribou forestier au Saguenay–Lac-Saint-Jean
  • Formulaire
• Observation du caribou forestier sur la Côte-Nord
  • Formulaire
• Observation du caribou des bois (écotype forestier)
  Région Capitale-Nationale – Chaudière-Appalaches
  • Formulaire
• Observation du cerf de Virginie au Saguenay–Lac-Saint-Jean
  • Formulaire
• Observation du cerf de Virginie sur la Côte-Nord
  • Formulaire
• Introduction et transfert d’organismes aquatiques en eaux douces
  • Formulaire de demande d’évaluation