Formulaires
Les forêts
Formulaires de déclaration des produits et sous-produits du bois
- Décret d’exportation des copeaux
- Inventaire mensuel des copeaux
- Registre forestier
- Prévisions de réception et de consommation de bois
- Enquête annuelle sur l’industrie des pâtes et papiers
Feux, insectes et maladies des arbres au Québec
- Emprunt des collections de référence d’insectes et de champignons
- Demande de diagnostic par un citoyen
- Demande de diagnostic par un producteur de plants forestiers
Usines
- Demande d’un volume ponctuel (Mise à jour : juin 2018)
- Demande de changement de destination
- Demande de volume en garantie d’approvisionnement (GA)
- Déclaration de vidange des secteurs récoltés
- Renseignements sur les signataires liés à la garantie d’approvisionnement
- Équipements des usines de bois de sciage du Québec
Producteurs forestiers
La faune
Chasse, pêche et piégeage
- Autorisation de chasse pour personne handicapée
- Demande d’indemnité pour accident de chasse ou de piégeage
- Remplacement d’un certificat du chasseur ou du piégeur
- Commande de permis et de fournitures par un agent de vente
- Demande pour devenir agent de vente
- Rapport de vente pour agents de vente de permis
- Volet financier « Relève et mise en valeur » (enveloppe régionale)
- Autorisation de piéger sur un territoire où des droits exclusifs de piégeage ont été concédés
- Demande de transfert ou d’échange de terrain de piégeage
- Partage de permis de chasse – Formulaires d’engagement
Faune et habitats
- Demande d’autorisation pour une activité dans un habitat faunique
- Demande de permis SEG pour la capture d’animaux sauvages à des fins scientifiques, éducatives ou de gestion de la faune
- Observation de la perdrix grise
- Observation du caribou forestier au Saguenay–Lac-Saint-Jean ou sur la Côte-Nord
- Observation du caribou montagnard de la Gaspésie
- Observation du cerf de Virginie sur la Côte-Nord
- Introduction et transfert d’organismes aquatiques en eaux douces
