À la suite de la nomination du nouveau conseil des ministres, le Secteur des forêts relève désormais du ministère des Ressources naturelles et des Forêts alors que les secteurs de la faune et des parcs relèvent du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Les ajustements requis seront apportés progressivement au site Web.

Retour aux publications

Guide de repérage des activités de dépenses de recherche et développement admissibles aux crédits d’impôt

Résumé

Ce guide suggère aux industriels des moyens de financer la R-D par le biais des crédits d'impôt en les aidant à repérer toutes les dépenses de R-D admissibles. Des exemples pratiques sont fournis. Les incitatifs fiscaux à la R-D sont présentés succinctement. Enfin, la documentation à l'appui des activités admissibles et les règles de base lors d'une réclamation sont passées en revue.

Secteur(s): 

Forêts

Catégorie(s): 

Guide

Thème(s): 

Transformation du bois

Auteurs:

DOUVILLE, Ginette, Michel BOUCHARD (CRIQ), France BRULOTTE (MRNF)

Année de publication:

2007

Format:

PDF

ISBN

978-2-550-4888-2 (PDF)

Mot(s) clé(s):

recherche et développement, dépenses

Partagez