À la suite de la nomination du nouveau conseil des ministres, le Secteur des forêts relève désormais du ministère des Ressources naturelles et des Forêts alors que les secteurs de la faune et des parcs relèvent du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Les ajustements requis seront apportés progressivement au site Web.

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Impact des coûts d’opération sur la valeur de la redevance et les coûts d’approvisionnement en bois

Résumé

Lors de la mise à l'enchère des bois des forêts publiques, comme il est proposé par le projet de loi 57 sur l'aménagement durable du territoire forestier, la même transmission des coûts d'opération souche-usine se traduira dans le processus de mise aux enchères. Cette étude a pour but de déterminer les effets d'une variation des coûts d'opération sur la valeur de la redevance forestière perçue par l'État et sur le coût global d'approvisionnement des usines.

Secteur(s): 

Forêts

Catégorie(s): 

Rapport

Thème(s): 

Planification et interventions forestières, Production de bois

Auteurs:

DEL DEGAN, Bruno et Bernard MASSÉ

Année de publication:

2010

Format:

PDF

Mot(s) clé(s):

projet de loi, loi, aménagement durable, territoire forestier, approvisionnement, redevance, forêt publique

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