Guide d'application du règlement sur l'aménagement durable des forêts du domaine de l'état

 

Guide complet

Annexes

 

Annexe 1. Zones de végétation et domaines bioclimatiques du Québec

Annexe 2. Essences commerciales

Annexe 3. Sites présentant des problèmes de fertilité du sol à long terme

Annexe 4. Caractéristiques des chemins selon leur classement

Annexe 5. Périodes de réalisation des travaux exécutés entre les berges (excavation, mise en place d’un conduit, remblayage, stabilisation des talus et travaux concernant les piles d’un pont)

Annexe 6. Méthode de calcul du débit de pointe pour les bassins versants d’une superficie égale ou inférieure à 60 km2

Annexe 7. Méthode de calcul du débit de pointe pour les bassins versants d’une superficie supérieure à 60 km2

Annexe 8. Diamètre requis pour un conduit circulaire selon le débit de pointe (Q10; Q1,20) le type d’entrée et l’enfouissement

Annexe 9. Conditions à respecter pour un ponceau comportant un conduit circulaire lorsque le libre passage du poisson doit être assuré

Annexe 10. Conditions à respecter pour un ponceau comportant un conduit muni de déversoirs lorsque les conditions prévues à l’annexe 9 pour l’aménagement d’un ponceau comportant un conduit circulaire ne peuvent être respectées

Annexe 11. Conditions à respecter lors de la construction, de l’amélioration ou de la réfection d’un ponceau de bois

Annexe 12. Conditions à respecter lors de la construction, de l’amélioration ou de la réfection d’un pont

Annexe 13. Bois rejeté

Annexes