Chapitre V – Chemins, sablières et infrastructures forestières
Section III – Ponts, ponceaux, ouvrages amovibles et ouvrages rudimentaires
§1. Dispositions générales
Article 86
Toute personne autorisée à construire ou à améliorer un chemin traversant un cours d’eau doit s’assurer que les ponts, les ponceaux ou les ouvrages amovibles faisant partie de ce chemin permettent le libre passage de l’eau. Il en est de même de la personne qui refait un chemin traversant un cours d’eau. 
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Objectifs
- Préserver l’intégrité d’un milieu aquatique, humide ou riverain
- Assurer la libre circulation de l’eau
- Assurer la durabilité d’un chemin, d’un pont ou d’un ponceau
Les ponts, les ponceaux et les ouvrages amovibles doivent permettre d’éviter le contact des véhicules avec l’eau et le lit du cours d’eau ainsi que l’apport de sédiments dans le milieu aquatique.
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Objectifs
- Préserver l’intégrité d’un milieu aquatique, humide ou riverain
- Éviter la contamination du milieu forestier
- Éviter l’apport de sédiments dans un milieu aquatique, humide ou riverain
Les ponts, les ponceaux et les ouvrages amovibles doivent être stabilisés sans délai lors des travaux de manière à éviter tout risque éventuel d’érosion.
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Objectifs
- Préserver l’intégrité d’un milieu aquatique, humide ou riverain
- Éviter l’apport de sédiments dans un milieu aquatique, humide ou riverain
- Assurer la durabilité d’un chemin, d’un pont ou d’un ponceau
Informations complémentaires
Lorsque l’on aménage un pont, un ponceau ou un ouvrage amovible, les matériaux granulaires utilisés et les sols exposés à l’érosion doivent être stabilisés sans délai. Cela est d’autant plus important que les talus de remblais ou de déblais créés lors des travaux et les matériaux mis en place pour stabiliser les culées et les piles des ponts se trouvent aux abords ou au-dessus du cours d’eau.
Les risques d’érosion peuvent être diminués en exécutant les diverses phases des travaux de construction ou d’amélioration et la stabilisation en une séquence continue. Par exemple, si le remblai est élevé, il est nécessaire de le stabiliser au fur et à mesure qu’on ajoute du matériel de remblayage.
