Chapitre V – Chemins, sablières et infrastructures forestières
Section II – Chemins
§5. Entretien et fermeture d’un chemin
Article 80
Lors de l’entretien des chemins, des mesures doivent être prises pour éviter que les matériaux de la surface de roulement et les abrasifs épandus sur la chaussée en hiver recouvrent les talus stabilisés et se retrouvent dans une tourbière ouverte avec mare, un marais, un marécage riverain, un lac ou un cours d’eau, ou sur une largeur de 20 m, mesurée à partir de la limite qui sépare le peuplement du milieu à protéger ou, en présence d’un écotone riverain, à partir de la limite de cet écotone la plus éloignée du milieu à protéger.
Les travaux d’entretien des chemins et l’épandage d’abrasifs doivent s’effectuer de manière à éviter tout apport de sédiments dans les milieux aquatiques, humides et riverains. 
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Objectifs
- Préserver l’intégrité d’un milieu aquatique, humide ou riverain
- Éviter l’apport de sédiments dans un milieu aquatique, humide ou riverain
Informations complémentaires
La distance (20 m) est calculée en fonction de la limite extérieure de l’écotone du cours d’eau. Les divers milieux ouverts (tourbière ouverte avec mare, marécage arbustif riverain), lorsqu’il y en a, font partie de l’écotone du cours d’eau, du lac ou du marais. Lors de l’entretien des chemins, diverses mesures peuvent contribuer à éviter un apport de sédiments dans les milieux aquatiques, humides ou riverains ou aux abords de ceux-ci. En voici quelques exemples :
- En nivelant régulièrement le chemin pour éliminer les ornières qui favorisent la canalisation de l’eau vers les milieux aquatiques, humides ou riverains.
- En prévenant la formation de bourrelets sur les côtés de la chaussée sauf aux endroits où ils sont prévus, par exemple, au-dessus du ponceau et dans les 20 m du cours d’eau.
- En évitant de transporter des matériaux granulaires sur le tablier du pont.
- En évitant de déverser du matériel sur les remblais stabilisés dans les 20 m d’un ouvrage servant à traverser un cours d’eau.
- En pratiquant des saignées dans les bancs de neige avant la fonte printanière pour diriger l’eau de ruissellement à l’extérieur de la chaussée dans des zones situées à plus de 20 mètres des milieux aquatiques, humides ou riverains.
