Guide d'application du règlement sur l'aménagement durable des forêts du domaine de l'état

 

Guide complet

Chapitre V – Chemins, sablières et infrastructures forestières

Section I – Champ d’application

Section II – Chemins

§1. Dispositions générales

  • Article 63. Déchets et autres matières résiduelles, dispositifs de sécurité et signalisation
  • Article 64. Remise en état
  • Article 65. Avis sur les travaux de réfection

§2. Construction, amélioration ou réfection interdite

  • Article 66. Chemin traversant un lac
  • Article 67. Chemin construit ou amélioré à proximité d’un milieu aquatique ou humide
  • Article 68. Chemin refait à proximité d’un milieu aquatique ou humide
  • Article 69. Mesure des distances à respecter
  • Article 70. Chemin dans une tourbière ouverte

§3. Caractéristiques d’implantation des chemins

§4. Stabilisation des sols déblayés et des talus de chemin et détournement des eaux de ruissellement

§5. Entretien et fermeture d’un chemin

§6. Chemins d’hiver

§7. Contrôle de l’accès des véhicules motorisés aux érablières

Section III – Ponts, ponceaux, ouvrages amovibles et ouvrages rudimentaires

§1. Dispositions générales

  • Article 86. Libre passage de l’eau, apport de sédiments et délais de stabilisation

§2. Construction, amélioration ou réfection interdite

  • Article 87. Pont ou ponceau permettant de traverser un lac
  • Article 88. Pont ou ponceau situé dans un chemin d’hiver ou un sentier d’abattage ou de débardage
  • Article 89. Pont, ponceau ou ouvrage amovible à proximité d’une frayère
  • Article 90. Travaux dans un cours d’eau à salmonidés
  • Article 91. Exceptions applicables aux travaux autorisés en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement
  • Article 92. Période de réalisation des travaux

§3. Assèchement de la zone de travail

  • Article 93. Batardeaux et structures de détournement temporaire d’un cours d’eau
  • Article 94. Composition des batardeaux et des jetées dans un cours d’eau à salmonidés

§4. Dispositions générales applicables aux ponts ou aux ponceaux

  • Article 95. Stabilisation des talus de remblai
  • Article 96. Stabilisation du lit du cours d’eau
  • Article 97. Entretien effectué par l’utilisateur régulier d’un chemin
  • Article 98. Hauteur libre permettant le passage des embarcations
  • Article 99. Stabilisation, compaction, inspection printanière et correction
  • Article 100. Remblayage
  • Article 101. Capacité d’évacuation du débit de pointe
  • Article 102. Ponceau à conduits parallèles
  • Article 103. Conditions pour déterminer si le libre passage du poisson doit être assuré ou non
  • Article 104. Site de traversée où le libre passage du poisson n’a pas à être assuré
  • Article 105. Site de traversée où le libre passage du poisson doit être assuré (profondeur d’enfouissement du conduit de 20 ou 30 %)
  • Article 106. Site de traversée où le libre passage du poisson doit être assuré (ponceau comportant un conduit muni de déversoirs)

§5. Dispositions particulières applicables aux ponts ou aux ponceaux comportant une arche

§6. Dispositions particulières applicables aux ouvrages amovibles et aux ouvrages rudimentaires

  • Article 110. Types de chemins sur lesquels les ouvrages amovibles sont permis
  • Article 111. Types d’ouvrages amovibles permis selon la période de l’année
  • Article 112. Enlèvement d’un ouvrage amovible
  • Article 113. Types de chemins sur lesquels les ouvrages rudimentaires sont permis

§7. Stabilisation du lit, des berges et de la zone riveraine d’un cours d’eau

Section IV – Signalisation routière

§1. Dispositions applicables aux chemins

§2. Dispositions applicables aux ponts

Section V – Sablières

§1. Champ d’application

§2. Aire d’exploitation de la sablière et aire d’entreposage de la matière organique

  • Article 119. Localisation par rapport à un milieu aquatique ou humide et déviation des eaux de ruissellement
  • Article 120. Restauration du site
  • Article 121. Localisation par rapport à certains lieux et territoires
  • Article 122. Localisation par rapport à certains territoires protégés en vertu d’une Loi
  • Article 123. Exploitation par rapport au niveau des eaux souterraines

Section VI – Aires d’empilement, camps forestiers et installations servant à l’exploitation d’une érablière

§1 Aires d’empilement

§2. Camps forestiers

§3. Installations servant à l’exploitation d’une érablière

  • Article 130. Localisation par rapport à un milieu aquatique ou humide

Chapitre V