Chapitre V – Chemins, sablières et infrastructures forestières Section III – Ponts, ponceaux, ouvrages amovibles et ouvrages rudimentaires §7. Stabilisation du lit, des berges et de la zone riveraine d’un cours d’eau

Article 114

Le lit, les berges, l’écotone riverain d’un cours d’eau ainsi que la lisière boisée et la bande de terrain visées aux articles 27 ou 34 qui ont été perturbés au moment de la construction, de l’amélioration, de la réfection ou de l’enlèvement d’un pont ou d’un ponceau ou au moment de l’aménagement ou de l’enlèvement d’un ouvrage amovible doivent être stabilisés sans délai. Les techniques de stabilisation du sol utilisées doivent permettre la reconstitution rapide du tapis végétal des zones terrestres affectées.

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Objectifs

Éviter l’apport de sédiments dans un milieu aquatique, humide ou riverain
Favoriser la régénération naturelle

Informations complémentaires

Le lit, les berges, l’écotone riverain d’un cours d’eau ainsi que la lisière boisée et la bande de terrain visées aux articles 27 ou 34 qui ont été perturbés doivent être stabilisés sans délai. Les risques d’érosion peuvent être diminués en exécutant les diverses phases des travaux et la stabilisation en une séquence continue. Il faut donc stabiliser les matériaux granulaires utilisés et les sols exposés à l’érosion au fur et à mesure qu’on réalise les travaux. La lisière boisée visée par l’article 27 a une largeur d’au moins 20 m et elle est située en bordure d’une tourbière ouverte avec mare, d’un marais, d’un marécage arbustif riverain, d’un lac ou d’un cours d’eau permanent. La lisière boisée se mesure à partir de la limite qui sépare le peuplement du milieu à protéger ou, en présence d’un écotone riverain, à partir de la limite de cet écotone la plus éloignée du milieu à protéger. La bande de terrain visée par l’article 34 a une largeur d’au moins 6 m et elle est située en bordure d’une tourbière ouverte sans mare ou d’un cours d’eau intermittent. La largeur d’au moins 6 m se mesure à partir du pourtour de la tourbière ou de la limite supérieure de la berge du cours d’eau intermittent.

Des matériaux de calibre suffisant et assez stables pour résister aux crues doivent être utilisés lors de la stabilisation du lit et des berges d’un cours d’eau.

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Objectifs

Éviter l’apport de sédiments dans un milieu aquatique, humide ou riverain
Éviter l’affouillement d’un cours d’eau
Assurer la durabilité d’un chemin, d’un pont ou d’un ponceau

Informations complémentaires

Les matériaux servant à stabiliser le lit du cours d’eau doivent supporter la vitesse d’écoulement de l’eau pour ne pas être érodés et emportés par le courant. Il faut utiliser des matériaux hétérogènes similaires à ceux qui composent le lit naturel du cours d’eau (matériel plutôt arrondi, composition granulométrique) et les disposer de façon à ce qu’ils s’imbriquent les uns dans les autres. On assure ainsi l’étanchéité du lit reconstitué afin d’éviter l’infiltration de l’eau à travers ces matériaux. L’ajout de grosses pierres (environ 1,5 fois le calibre des plus grosses pierres du cours d’eau naturel) disposées çà et là dans le lit augmente sa stabilité et prévient son affouillement. La présence de pierres favorise également la diversité des conditions d’écoulement et la création d’abris pour les poissons. Lorsque les pierres sont mises en place, il faut veiller à bien les imbriquer et à les ancrer dans le substrat sous-jacent en les enfouissant partiellement.