Chapitre V – Chemins, sablières et infrastructures forestières
Section II – Chemins
§1. Dispositions générales
Article 63
Lorsque des travaux de construction, d’amélioration, de réfection, d’entretien ou de fermeture sont réalisés sur un chemin ou un tronçon de chemin, les déchets et les autres matières résiduelles autres que le matériel granulaire, organique ou végétal doivent être ramassés et transportés en dehors de la forêt dans un site approprié. 
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Objectif
- Éviter la contamination du milieu forestier
Informations complémentaires
Les matériaux retirés des ponts et des ponceaux lors des travaux d’amélioration, de réfection ou de fermeture des chemins ou les tubes sur lesquels était enroulé le géotextile sont un exemple de déchets et de matières résiduelles.
Lorsque des travaux d’amélioration sont réalisés sur un chemin ou un tronçon de chemin, les ponts, les ponceaux, les dispositifs de sécurité et la signalisation que comporte ce chemin doivent être modifiés au besoin afin qu’ils respectent les caractéristiques de la nouvelle classe de chemin.
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Objectif
- Assurer la sécurité des usagers du réseau routier forestier
Informations complémentaires
Lorsque des travaux d’amélioration sont réalisés et font en sorte d’élargir un chemin, les ponts, les ponceaux, les dispositifs de sécurité et la signalisation doivent respecter la nouvelle classe de chemin. Ainsi, la chaussée et les accotements doivent également être élargis au niveau du ponceau et il pourrait être requis de remplacer ce dernier en le dotant d’un conduit d’une longueur suffisante.
Toutefois, il est acceptable de conserver un conduit déjà en place qui est en bon état, qui assure de façon efficace la libre circulation de l’eau et dont la durée de vie résiduelle est d’au moins 5 ans. Les mesures pour assurer la sécurité des utilisateurs, notamment par la mise en place et le maintien d’une signalisation adéquate, sont requises. L’évaluation de la nécessité de remplacer le ponceau se fait en fonction de son état au moment des travaux. Toutefois, la personne autorisée à réaliser des travaux d’amélioration d’un chemin doit informer l’unité de gestion responsable 
qu’un conduit n’a pas à être remplacé, avant de procéder aux travaux.
Les critères généraux suivants doivent être respectés :
- Le rétrécissement maximal acceptable est en fonction de la classe de chemin, de la localisation de la traverse et des enjeux de sécurité du site et des approches. Le rétrécissement maximal est de 25 % de la largeur de la chaussée et des accotements.
- Une signalisation appropriée au type de chemin et aux conditions particulières du site doit être mise en place et maintenue.
- Les autres éléments, tels une stabilisation des extrémités déficiente ou l’affouillement du lit de cours d’eau, doivent toutefois être corrigés lors de l’amélioration du chemin.
Les situations suivantes font en sorte qu’un ponceau doit être remplacé :
- Affouillement ou écoulement extérieur au conduit
- Soulèvement d’une des extrémités du ponceau par rapport au lit du cours d’eau
- Défauts d’installation créant un problème particulier (séparation du ou des collets, pertes de matériaux autour du conduit, cheminées dans le remblai, etc.)
- Présence de fissurations ou d’abrasion importante
- Déformation de plus de 10 % du diamètre
- Perforations ou corrosion importante avec perforation prévue en moins de 5 ans
Il est recommandé de s’entendre avec l’unité de gestion responsable avant de procéder aux travaux afin de convenir si un ponceau doit être remplacé ou non.
Il est important de noter qu’un ponceau laissé en place conformément aux dispositions mentionnées ci-dessus devra, lorsque viendra le moment de son remplacement, être installé de façon à ne pas réduire la largeur de la surface de roulement et des accotements du chemin.
