Chapitre V – Chemins, sablières et infrastructures forestières
Section III – Ponts, ponceaux, ouvrages amovibles et ouvrages rudimentaires
§4. Dispositions générales applicables aux ponts ou aux ponceaux
Article 102
Lors de la construction, de l’amélioration ou de la réfection d’un chemin, un ponceau ne peut comporter plus de deux conduits parallèles. Ces conduits peuvent être de diamètres différents pourvu que, suivant l’annexe 8, leurs diamètres ne varient que d’une seule classe de diamètre et pourvu que soit respectée la capacité d’évacuation minimale totale déterminée selon la méthode de calcul du débit de pointe pour les bassins versants prévue à l’annexe 6 ou 7 selon le cas. 
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Objectifs
- Assurer la durabilité d’un chemin, d’un pont ou d’un ponceau
- Assurer la libre circulation du poisson
- Disposer de la latitude opérationnelle nécessaire lors de certaines activités d’aménagement forestier
Informations complémentaires
Sur le plan de la faune, il est toujours préférable d’aménager un ponceau unique. En effet, les ponceaux multiples augmentent l’empiétement dans l’habitat du poisson et ont tendance à être obstrués par les débris et à entraîner de la sédimentation, ce qui peut avoir un effet sur le passage du poisson. Certains enjeux quant à la durabilité des ouvrages sont aussi constatés avec les ponceaux à conduits multiples.
Advenant le cas où l’aménagement d’un ponceau comportant trois conduits s’avérait la situation optimale pour traverser un cours d’eau, une demande à cet effet doit être déposée en utilisant le Formulaire de demande d’autorisation relative à l’article 41 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier 
pour la construction ou l’amélioration d’un chemin multiusage dans les forêts du domaine de l’État (articles 92, 106 et 108) (remplir en fonction de l’article 106) disponible auprès de l’unité de gestion responsable .
Les radiers d’un ponceau à conduits parallèles sans déversoirs doivent être placés au même niveau dans le lit du cours d’eau. Les conduits doivent être installés selon les conditions prévues dans l’annexe 9 ou l’article 104, selon l’obligation d’assurer ou non la libre circulation du poisson en vertu de l’article 103 du présent règlement.
Par ailleurs, comme cela est spécifié dans l’annexe 10 du présent règlement, les radiers d’un ponceau à conduits parallèles dont les deux conduits sont munis de déversoirs doivent être placés au même niveau dans le lit du cours d’eau, alors qu’ils doivent l’être à des niveaux différents lorsqu’un seul des deux conduits est muni de déversoirs.
- Si des déversoirs sont installés dans les deux conduits, les radiers des conduits doivent être enfouis à la même profondeur.
- Si des déversoirs sont installés dans un seul conduit, le radier du conduit sans déversoirs doit se situer 500 mm plus haut que le radier du conduit muni de déversoirs. En plaçant le conduit sans déversoirs plus haut que le conduit muni de déversoirs, on concentre l’eau dans ce dernier en période d’étiage. Cela a pour effet d’assurer un niveau d’eau suffisant dans le conduit muni de déversoirs. Les déversoirs servent à créer une série de seuils et de bassins dans le ponceau pour maintenir une vitesse et une profondeur d’eau adéquates pour assurer la libre circulation du poisson.
Figure 102A Ponceau à conduits parallèles de diamètres différents
La distance minimale entre les conduits est de 1 m.
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Objectif
- Assurer la durabilité d’un chemin, d’un pont ou d’un ponceau
Figure 102B Distance entre les conduits d’un ponceau à conduits parallèles
Un dispositif visant à orienter les débris doit être installé en amont d’un ponceau à conduits parallèles.
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Objectif
- Assurer la durabilité d’un chemin, d’un pont ou d’un ponceau
Figure 102C Ponceau à conduits parallèles avec orienteur à débris en amont
