Chapitre V – Chemins, sablières et infrastructures forestières
Section III – Ponts, ponceaux, ouvrages amovibles et ouvrages rudimentaires
§3. Assèchement de la zone de travail
Article 94
De plus, cette personne doit s’assurer que les batardeaux et les jetées aménagés dans des cours d’eau fréquentés par des salmonidés sont composés de matériaux propres, exempts de particules fines de moins de 5 mm, sauf si des mesures d’atténuation permettant de limiter les apports de sédiments sont appliquées. Ces mesures ont pour objectif de conserver les attributs des habitats présents telles les frayères. 
1
Objectifs
- Préserver l’intégrité d’un milieu aquatique, humide ou riverain
- Éviter l’apport de sédiments dans un milieu aquatique, humide ou riverain
- Préserver la qualité des frayères
Explications
Les matériaux utilisés pour construire les batardeaux et les jetées dans des cours d’eau fréquentés par des salmonidés doivent être propres, exempts de particules fines de moins de 5 mm. L’utilisation de ce type de matériaux est recommandée. Lorsque les matériaux utilisés ne répondent pas à ces critères, on doit appliquer des mesures d’atténuation qui limitent les apports de sédiments dans le cours d’eau afin de conserver les attributs des habitats présents, telles les frayères. Une mesure d’atténuation consiste, par exemple, à confiner les particules fines de moins de 5 mm dans les batardeaux et les jetées au moyen d’une toile filtrante ou d’une membrane imperméable.
Informations complémentaires
Un cours d’eau fréquenté par des salmonidés peut abriter une ou plusieurs des espèces suivantes : grand corégone, omble de fontaine, ouananiche, saumon atlantique et touladi.
