Chapitre V – Chemins, sablières et infrastructures forestières
Section III – Ponts, ponceaux, ouvrages amovibles et ouvrages rudimentaires
§4. Dispositions générales applicables aux ponts ou aux ponceaux
Article 96
Lors de la construction, de l’amélioration ou de la réfection d’un chemin, le lit du cours d’eau en amont et en aval d’un pont ou d’un ponceau doit être stabilisé au moment des travaux avec des matériaux adéquats permettant d’éviter l’affouillement du lit 
et d’assurer la libre circulation de l’eau ainsi que celle du poisson si le libre passage du poisson doit être assuré en raison de l’absence d’une des situations décrites à l’article 103.
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Objectifs
- Éviter l’affouillement d’un cours d’eau
- Assurer la durabilité d’un chemin, d’un pont ou d’un ponceau
Explications
Lors des travaux de construction, d’amélioration ou de réfection d’un tronçon de chemin qui comprend un pont ou un ponceau, le lit du cours d’eau en amont et en aval de l’ouvrage doit être stabilisé avec des matériaux adéquats permettant d’éviter son affouillement.
Informations complémentaires
Les matériaux servant à stabiliser le lit du cours d’eau doivent supporter la vitesse d’écoulement de l’eau pour ne pas être érodés et emportés par le courant. Il faut utiliser des matériaux hétérogènes similaires à ceux qui composent le lit naturel du cours d’eau (matériel plutôt arrondi, composition granulométrique) et les disposer de façon à ce qu’ils s’imbriquent les uns dans les autres. On assure ainsi l’étanchéité du lit reconstitué afin d’éviter l’infiltration de l’eau à travers ces matériaux. L’ajout de grosses pierres (environ 1,5 fois le calibre des plus grosses pierres du cours d’eau naturel) disposées çà et là dans le lit augmente sa stabilité et prévient son affouillement. La présence de grosses pierres favorise également la diversité des conditions d’écoulement et la création d’abris pour les poissons. Lorsque les pierres sont mises en place, il faut veiller à bien les imbriquer et à les ancrer dans le substrat sous-jacent en les enfouissant partiellement.
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Objectifs
- Assurer la libre circulation de l’eau
- Assurer la libre circulation du poisson
Explications
Les matériaux utilisés pour stabiliser le lit du cours d’eau ne doivent pas entraver la circulation de l’eau ni le passage du poisson dans le cas d’un cours d’eau où l’on doit assurer son libre passage. L’article 103 permet de déterminer les cours d’eau où l’on doit assurer le libre passage du poisson.
Informations complémentaires
Lors de l’aménagement d’un pont ou d’un ponceau, on doit intervenir le moins possible dans le lit du cours d’eau en amont et en aval des ouvrages. Cela favorise la stabilité du lit et minimise les travaux de stabilisation.
Pour ne pas entraver le passage du poisson, on doit s’assurer que le lit stabilisé :
- est constitué de matériaux bien imbriqués et ancrés dans le substrat sous-jacent;
- est étanche afin d’éviter l’infiltration d’eau à travers les matériaux du lit, ce qui rendrait la profondeur de l’eau insuffisante;
- ne comporte pas de chute d’eau ou de dénivelé trop important qui créerait une barrière ou une vitesse d’écoulement excessive;
- présente un chenal permettant d’assurer une profondeur d’eau suffisante en période d’étiage.
