Chapitre V – Chemins, sablières et infrastructures forestières
Section III – Ponts, ponceaux, ouvrages amovibles et ouvrages rudimentaires
§4. Dispositions générales applicables aux ponts ou aux ponceaux
Article 104
1
Informations complémentaires
L’arbre décisionnel ci-dessous aide à déterminer le type d’ouvrage à installer pour traverser un cours d’eau.
Sur les sites de traversée où le libre passage du poisson n’a pas à être assuré en raison de la présence de l’une des situations décrites à l’article 103, l’aménagement du ponceau doit respecter les conditions suivantes :
- le diamètre ou la portée du conduit ou de l’arche doit être d’au moins 450 mm;
- le conduit doit être installé en suivant la pente naturelle du cours d’eau et être enfoui sous le lit du cours d’eau à une profondeur équivalant à 10 % de la hauteur du conduit, sans toutefois excéder 500 mm peu importe la taille du conduit;
- le ponceau ne peut réduire la largeur du cours d’eau de plus de 50 %, mesurée au niveau de la limite supérieure des berges.
2
Objectifs
- Assurer la libre circulation de l’eau
- Assurer la durabilité d’un chemin, d’un pont ou d’un ponceau
Informations complémentaires
Comment mesurer la largeur d’un cours d’eau?
La largeur d’un cours d’eau est déterminée à partir de la moyenne d’au moins quatre mesures représentatives du cours d’eau naturel prises en amont et en aval du site de traversée. Si des signes de rétrécissement ou d’élargissement sont présents, on doit exclure cette section (ex. : zone perturbée par un barrage de castors). La largeur est mesurée au niveau de la limite supérieure des berges. La façon de déterminer cette limite est indiquée dans la définition de berge.
3
Objectifs
- Éviter la formation d’une chute à la sortie d’un ponceau
- Assurer la libre circulation de l’eau
- Assurer la durabilité d’un chemin, d’un pont ou d’un ponceau
Informations complémentaires
Si, au moment des travaux, il n’est pas possible d’enfouir le conduit de 10 % de sa hauteur en raison de la présence de roche mère non apparente avant les travaux, celui-ci doit être installé de façon à l’enfouir le plus possible. Dans ces situations, aucune chute d’eau ne doit être créée à l’entrée ou à la sortie du conduit.
Figure 104A Enfouissement du conduit d’un ponceau dans le lit d’un cours d’eau où le libre passage du poisson n’a pas à être assuré
4
Objectifs
- Assurer la libre circulation de l’eau
- Assurer la durabilité d’un chemin, d’un pont ou d’un ponceau
- Éviter l’affouillement d’un cours d’eau
Informations complémentaires
Comment mesurer la largeur d’un cours d’eau?
La largeur d’un cours d’eau est déterminée à partir de la moyenne d’au moins quatre mesures représentatives du cours d’eau naturel prises en amont et en aval du site de traversée. Si des signes de rétrécissement ou d’élargissement sont présents, on doit exclure cette section (ex. : zone perturbée par un barrage de castors). La largeur est mesurée au niveau de la limite supérieure des berges. La façon de déterminer cette limite est indiquée dans la définition de berge.
Figure 104B Réduction maximale de la largeur d’un cours d’eau où le libre passage du poisson n’a pas à être assuré
Sur un site de traversée où le libre passage du poisson n’a pas à être assuré, un ponceau peut comporter un conduit à paroi lisse ou deux dans le cas de conduits parallèles.
5
Objectif
- Assurer la libre circulation de l’eau
