Chapitre V – Chemins, sablières et infrastructures forestières
Section II – Chemins
§4. Stabilisation des sols déblayés et des talus de chemin et détournement des eaux de ruissellement
Article 75
Lors de la construction, de l’amélioration, de la réfection ou de l’entretien d’un chemin, l’eau de ruissellement provenant de la surface de roulement d’un chemin, autre qu’un sentier d’abattage ou de débardage, autre qu’un sentier non destiné aux véhicules tout terrain motorisés ou autre qu’un chemin d’hiver, doit être évacuée à l’extérieur de la chaussée et des accotements vers des zones de végétation situées à plus de 20 m d’une tourbière ouverte avec mare, d’un marais, d’un marécage riverain, d’un lac ou d’un cours d’eau. 
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Objectifs
- Préserver l’intégrité d’un milieu aquatique, humide ou riverain
- Éviter l’apport de sédiments dans un milieu aquatique, humide ou riverain
- Assurer la durabilité d’un chemin, d’un pont ou d’un ponceau
Figure 75 Évacuation des eaux de ruissellement provenant de la surface de roulement d’un chemin
Explications
Un profilage du chemin assurant l’évacuation de l’eau de surface de la chaussée et de l’accotement vers les fossés, comme il est précisé dans cet article, est à favoriser.
Lors de l’entretien de chemins, la gestion de l’eau de surface de la chaussée et des accotements d’un chemin peut s’avérer déficiente. Il est normal de rencontrer cette situation sur des chemins construits à une époque où le cadre normatif encadrait de façon différente, ou ne le prévoyait simplement pas, la gestion des eaux de surface du chemin. Dans certains cas majeurs, comme l’ennoiement permanent d’une section de chemin en raison d’un conduit de drainage arraché, des correctifs peuvent être demandés. Ces correctifs n’ont pas pour objectif de rendre conforme le chemin aux normes actuelles mais de limiter sa dégradation et d’assurer la sécurité des utilisateurs. Toutefois, lorsque des travaux d’amélioration ou de réfection seront réalisés sur ce chemin, l’ensemble des exigences devra être respecté.
