Questionnaire 5 Partie 1 - Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Question 1 Article 63.

Lorsque des travaux sont réalisés sur un chemin ou un tronçon de chemin, les ponts, les ponceaux, les dispositifs de sécurité et la signalisation que comporte ce chemin doivent être modifiés au besoin afin qu’ils respectent les caractéristiques de la nouvelle classe de chemin.

Quels types de travaux sont visés par ces exigences?

Entretien

Réfection

Amélioration

Bonne réponse Mauvaise réponse

Question 2 Article 67.

Aux endroits où le sol présente une couche indurée imperméable, la distance entre le chemin et le lac ou le cours d’eau, qui est considérée pour l’application du premier alinéa, doit être d’au moins quatre fois la hauteur du talus du lac ou du cours d’eau au niveau de la ligne naturelle des hautes eaux, sans toutefois être inférieure à 60 m.

Vrai ou faux?

Vrai.

Faux. La distance entre le chemin et le lac ou le cours d’eau doit être d’au moins quatre fois la hauteur de la berge du lac ou du cours d’eau, sans toutefois être inférieure à 60 m.

Bonne réponse Mauvaise réponse

Question 3 Article 70.

La construction ou l’amélioration d’un tronçon de chemin qui excède une certaine distance est interdite dans une tourbière ouverte, sauf si ces travaux sont réalisés sur un sentier d’abattage ou de débardage, un sentier qui n’est pas destiné aux véhicules tout terrain motorisés ou un chemin d’hiver.

Quelle est cette distance?

50 m

100 m

200 m

Bonne réponse Mauvaise réponse

Question 4 Article 71.

La largeur maximale de l’emprise d’un chemin dépend de la classe de ce chemin.

Vrai ou faux?

Vrai. Excepté dans le cas d’un chemin situé dans une aire de confinement du cerf de Virginie ou dans celui d’une érablière exploitée à des fins acéricoles ou ayant un potentiel acéricole. Dans ces cas, la largeur maximale de l’emprise est de 20 m.

Faux.

Bonne réponse Mauvaise réponse

Question 5 Article 71.

Il est possible d’aménager un chemin dont l’emprise est d’une largeur supérieure à celle prévue à l’annexe 4 du règlement pour des raisons de sécurité.

Vrai ou faux?

Vrai. Une personne, qui a été autorisée par le ministre, conformément à l’article 41 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (chapitre A-18.1), ou qui a obtenu une telle autorisation par un permis d’intervention, ou par une entente ou un contrat conclu en vertu de cette loi, peut construire ou améliorer un chemin dont l’emprise est d’une largeur supérieure à celle prévue à l’annexe 4 (premier alinéa de l’article 71 du règlement). Le ministre peut donner son autorisation en précisant quelles sont les normes dérogatoires autorisées et en fixant les conditions à respecter lors de la réalisation des travaux.

Faux.

Bonne réponse Mauvaise réponse

Question 6 Article 76.

Lors de la construction, de l’amélioration, de la réfection ou de l’entretien d’un chemin, l’eau s’écoulant au pied des talus d’un chemin doit être détournée régulièrement.

Quelle est la distance à respecter entre chacun des détournements?

65 m lorsque l’inclinaison est supérieure à 9 %

500 divisés par le pourcentage de la pente du chemin ou toute autre technique assurant une distance suffisante entre les détournements pour éviter l’érosion du chemin

20 m

Bonne réponse Mauvaise réponse

Question 7 Article 79.

Quel est le diamètre minimal d’un conduit de drainage servant à détourner l’eau d’un côté à l’autre d’un chemin?

300 mm

450 mm

600 mm

Bonne réponse Mauvaise réponse

Question 8 Article 79.

Quelle épaisseur doit avoir le remblai recouvrant un conduit de drainage?

Aucune épaisseur n’est spécifiée dans le règlement

Plus de 300 mm

Plus de 450 mm

Bonne réponse Mauvaise réponse

Question 9 Article 80.

Les travaux d’entretien des chemins doivent s’effectuer de manière à éviter tout apport de sédiments dans les milieux aquatiques, humides et riverains. Des mesures doivent être prises pour éviter que les matériaux de la surface de roulement et les abrasifs épandus sur la chaussée en hiver recouvrent les talus stabilisés.

Vrai ou faux?

Vrai.

Faux.

Bonne réponse Mauvaise réponse

Question 10 Article 81.

Dans quelle situation les ponts et les ponceaux doivent-ils être enlevés?

Lors de la fermeture temporaire et permanente des chemins

Lors de la fermeture permanente des chemins

Bonne réponse Mauvaise réponse

Question 11 Article 82.

Un conduit de drainage peut être installé dans un chemin d’hiver et laissé sur place après les opérations forestières.

Vrai ou faux?

Vrai. Un conduit de drainage peut être installé dans un chemin d’hiver afin de préserver le drainage naturel du sol. Le règlement ne prescrit pas leur retrait.

Faux.

Bonne réponse Mauvaise réponse

Question 12 Article 84.

Une barrière peut être installée, sous certaines conditions, pour contrôler l’accès des véhicules motorisés au bâtiment principal servant au bouillage de la sève dans une érablière exploitée à des fins acéricoles.

Vrai ou faux?

Vrai.

Faux.

Bonne réponse Mauvaise réponse

Formation – Questionnaire 5 Partie 1

Chapitre V – partie 1 – Chemins

Question 4 Article 71.

La largeur maximale de l’emprise d’un chemin dépend de la classe de ce chemin.

Vrai ou faux?

Question 5 Article 71.

Il est possible d’aménager un chemin dont l’emprise est d’une largeur supérieure à celle prévue à l’annexe 4 du règlement pour des raisons de sécurité.

Vrai ou faux?

Question 6 Article 76.

Lors de la construction, de l’amélioration, de la réfection ou de l’entretien d’un chemin, l’eau s’écoulant au pied des talus d’un chemin doit être détournée régulièrement.

Quelle est la distance à respecter entre chacun des détournements?

Question 7 Article 79.

Quel est le diamètre minimal d’un conduit de drainage servant à détourner l’eau d’un côté à l’autre d’un chemin?

Question 8 Article 79.

Quelle épaisseur doit avoir le remblai recouvrant un conduit de drainage?

Question 10 Article 81.

Dans quelle situation les ponts et les ponceaux doivent-ils être enlevés?

Question 11 Article 82.

Un conduit de drainage peut être installé dans un chemin d’hiver et laissé sur place après les opérations forestières.

Vrai ou faux?

Question 12 Article 84.

Une barrière peut être installée, sous certaines conditions, pour contrôler l’accès des véhicules motorisés au bâtiment principal servant au bouillage de la sève dans une érablière exploitée à des fins acéricoles.

Vrai ou faux?

Formation – Questionnaire 5 Partie 1

Chapitre V – partie 1 – Chemins

Question 4 Article 71. La largeur maximale de l’emprise d’un chemin dépend de la classe de ce chemin. Vrai ou faux?

Question 5 Article 71. Il est possible d’aménager un chemin dont l’emprise est d’une largeur supérieure à celle prévue à l’annexe 4 du règlement pour des raisons de sécurité. Vrai ou faux?

Question 6 Article 76. Lors de la construction, de l’amélioration, de la réfection ou de l’entretien d’un chemin, l’eau s’écoulant au pied des talus d’un chemin doit être détournée régulièrement. Quelle est la distance à respecter entre chacun des détournements?

Question 7 Article 79. Quel est le diamètre minimal d’un conduit de drainage servant à détourner l’eau d’un côté à l’autre d’un chemin?

Question 8 Article 79. Quelle épaisseur doit avoir le remblai recouvrant un conduit de drainage?

Question 10 Article 81. Dans quelle situation les ponts et les ponceaux doivent-ils être enlevés?

Question 11 Article 82. Un conduit de drainage peut être installé dans un chemin d’hiver et laissé sur place après les opérations forestières.Vrai ou faux?

Question 12 Article 84. Une barrière peut être installée, sous certaines conditions, pour contrôler l’accès des véhicules motorisés au bâtiment principal servant au bouillage de la sève dans une érablière exploitée à des fins acéricoles.Vrai ou faux?

Question 4 Article 71.

La largeur maximale de l’emprise d’un chemin dépend de la classe de ce chemin.

Vrai ou faux?

Question 5 Article 71.

Il est possible d’aménager un chemin dont l’emprise est d’une largeur supérieure à celle prévue à l’annexe 4 du règlement pour des raisons de sécurité.

Vrai ou faux?

Question 6 Article 76.

Lors de la construction, de l’amélioration, de la réfection ou de l’entretien d’un chemin, l’eau s’écoulant au pied des talus d’un chemin doit être détournée régulièrement.

Quelle est la distance à respecter entre chacun des détournements?

Question 7 Article 79.

Quel est le diamètre minimal d’un conduit de drainage servant à détourner l’eau d’un côté à l’autre d’un chemin?

Question 8 Article 79.

Quelle épaisseur doit avoir le remblai recouvrant un conduit de drainage?

Question 10 Article 81.

Dans quelle situation les ponts et les ponceaux doivent-ils être enlevés?

Question 11 Article 82.

Un conduit de drainage peut être installé dans un chemin d’hiver et laissé sur place après les opérations forestières.

Vrai ou faux?

Question 12 Article 84.

Une barrière peut être installée, sous certaines conditions, pour contrôler l’accès des véhicules motorisés au bâtiment principal servant au bouillage de la sève dans une érablière exploitée à des fins acéricoles.

Vrai ou faux?